Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021
Résumé. Ce décret met à jour les règles pour les enseignants et les soignants dans les hôpitaux universitaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021Art. 3 → Version 2
- Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021Art. 3