Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°2021-1645
Résumé Cet article modifie les règles pour les enseignants et le personnel des hôpitaux universitaires.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 17 > >
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