Article 16
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°2021-1645
Résumé L'article 16 modifie des règles pour les professeurs et le personnel des hôpitaux universitaires.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 32 > >
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