Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires
Résumé. Les règles pour le personnel des hôpitaux universitaires ont été mises à jour.
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021Art. 3-1 → Version 1
- Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021Art. 3-1