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Code du travail
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Chapitre préliminaire
Dialogue social
L1 — L3
Chapitre préliminaire : Dialogue social
Première partie : Les relations individuelles de travail
Livre Ier : Dispositions préliminaires
Livre II : Le contrat de travail
Livre III : Le règlement intérieur et le droit disciplinaire
Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer
Deuxième partie : Les relations collectives de travail
Livre Ier : Les syndicats professionnels
Livre II : La négociation collective - Les conventions et accords collectifs de travail
Livre III : Les institutions représentatives du personnel
Livre IV : Les salariés protégés
Livre V : Les conflits collectifs
Livre VI : Dispositions relatives à l'outre-mer
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Livre II : Salaire et avantages divers
Livre III : Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale
Livre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre Ier : Dispositions générales
Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
Livre III : Equipements de travail et moyens de protection
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Livre VI : Institutions et organismes de prévention
Livre VII : Contrôle
Livre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer
Cinquième partie : L'emploi
Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
Livre II : Dispositions applicables à certaines catégories de travailleurs
Livre III : Service public de l'emploi et placement
Livre IV : Le demandeur d'emploi
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre Ier : Principes généraux et organisation institutionnelle de la formation et de l'orientation professionnelles
Livre II : L'apprentissage
Livre III : La formation professionnelle
Livre IV : Validation des acquis de l'expérience
Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités
Livre Ier : Journalistes professionnels, professions du spectacle, de l'audiovisuel, de la publicité et de la mode
Livre II : Concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation, employés de maison et services à la personne
Livre III : Voyageurs, représentants ou placiers, gérants de succursales, entrepreneurs salariés associés d'une coopérative d'activité et d'emploi et travailleurs utilisant une plateforme de mise en relation par voie électronique
Livre IV : Travailleurs à domicile
Huitième partie : Contrôle de l'application de la législation du travail
Livre Ier : Inspection du travail
Livre II : Lutte contre le travail illégal
Livre III : Dispositions relatives à l'outre-mer
