Code du travail
Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
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Santé et sécurité dans les lieux de travail
Résumé. Ce livre explique comment rendre les lieux de travail sûrs et confortables, en parlant de la conception des bâtiments, des obligations des employeurs et de l'hébergement des salariés.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail
Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail
Titre III : Vigilance du donneur d'ordre en matière d'hébergement