Code du travail
Livre Ier : Dispositions générales
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Santé et sécurité au travail
Résumé. Le Code du travail explique comment protéger la santé et la sécurité des employés, en donnant des droits aux travailleurs et des obligations aux employeurs.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre Ier : Dispositions générales
Titre Ier : Champ et dispositions d'application
Titre II : Principes généraux de prévention
Titre III : Droits d'alerte et de retrait
Titre IV : Information et formation des travailleurs
Titre V : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
Titre VI : Dispositions relatives à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention