Code du travail
Livre III : Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale
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Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale
Résumé. Ce livre explique comment les employés peuvent partager les bénéfices de l'entreprise et épargner ensemble.
En vigueur depuis le vendredi 5 décembre 2008
LIVRE III : INTÉRESSEMENT, PARTICIPATION ET ÉPARGNE SALARIALE→Livre III : Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale
En vigueur du jeudi 1 mai 2008 au jeudi 4 décembre 2008
LIVRE III : INTÉRESSEMENT, PARTICIPATION ET ÉPARGNE SALARIALE
Titre Ier : Intéressement
Titre II : Participation aux résultats de l'entreprise
Titre III : Plans d'épargne salariale
Titre IV : Dispositions communes