Code du travail
Livre VI : Institutions et organismes de prévention
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Institutions de prévention en milieu professionnel
Résumé. Ce livre décrit les règles pour protéger la santé des travailleurs, avec des services spécifiques, des examens médicaux réguliers, un service social dans les grandes entreprises et des groupes qui aident à améliorer la santé et la sécurité au travail.
Titre Ier : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Abrogé1 janvier 2018Chapitre Ier : Règles générales
Abrogé1 janvier 2018Chapitre II : Attributions
Abrogé1 janvier 2018Chapitre III : Composition et désignation
Abrogé1 janvier 2018Chapitre IV : Fonctionnement
Abrogé1 janvier 2018En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre VI : Institutions et organismes de prévention
Titre Ier : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Titre II : Services de prévention et de santé au travail
Titre III : Service social du travail
Titre IV : Institutions et personnes concourant à l'organisation de la prévention