Code du travail
Première partie : Les relations individuelles de travail
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Les relations individuelles de travail
Résumé. Le Code du travail protège les droits des employés, régit les contrats de travail, et établit des règles pour la discipline en entreprise et la résolution des conflits.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Première partie : Les relations individuelles de travail
Livre Ier : Dispositions préliminaires
Livre II : Le contrat de travail
Livre III : Le règlement intérieur et le droit disciplinaire
Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer