Code du travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
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Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Résumé. Ce livre décrit les règles pour protéger les travailleurs dans différents types d'activités et de lieux, comme les chantiers, les installations nucléaires, et d'autres opérations.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Titre Ier : Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure
Titre II : Installations nucléaires de base et installations susceptibles de donner lieu à des servitudes d'utilité publique
Titre III : Bâtiment et génie civil
Titre IV : Autres activités et opérations