Code du travail
Livre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer
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Santé et sécurité au travail dans les territoires d'outre-mer
Résumé. Les règles de santé et sécurité au travail s'appliquent en outre-mer comme en métropole, avec des adaptations spécifiques pour chaque territoire.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Titre III : Mesures de coordination avec les autres collectivités ultramarines