Code du travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Protection contre divers risques professionnels
Résumé. Ce livre explique comment protéger les travailleurs des dangers comme les produits chimiques, le bruit, les vibrations et les rayonnements.
Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante
Abrogé1 mai 2008Chapitre V : Protection individuelle
Abrogé1 mai 2008Chapitre IV : Surveillance médicale
Abrogé14 mai 2009Chapitre V : Situations anormales de travail
Abrogé14 mai 2009Chapitre VI : Organisation de la radioprotection
Abrogé14 mai 2009Chapitre II : Evaluation des risques
Abrogé14 mai 2009Chapitre III : Mesures et moyens de prévention
Abrogé14 mai 2009Chapitre IV : Surveillance médicale
Abrogé14 mai 2009En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Titre Ier : Risques chimiques
Titre II : Prévention des risques biologiques
Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit
Titre IV : Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques
Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
Titre VI : Autres risques