Code du travail
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
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Formation professionnelle tout au long de la vie
Résumé. La formation professionnelle est un droit pour tous les travailleurs, avec des règles pour l'apprentissage, la formation continue et la validation des acquis de l'expérience.
Titre V : Inspection et contrôle de l'apprentissage
Abrogé1 janvier 2019En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre Ier : Principes généraux et organisation institutionnelle de la formation et de l'orientation professionnelles
Livre II : L'apprentissage
Livre III : La formation professionnelle
Livre IV : Validation des acquis de l'expérience
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer