Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0013 du 16 janvier 2015
ARRÊTÉ du 7 janvier 2015
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;
Vu l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement ;
Vu l'avis du comité technique ministériel en date du 13 novembre 2014,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 15 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE, Art. 17 > >
1 version
2 modifiés
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 18 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 19, Art. 20 > >
1 version
2 abrogés
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 24 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 25 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 25 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 26 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 27 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT EUROPEEN, Art. 29, Art. 30 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 31 > >
1 version
1 modifié
3 abrogés
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 33 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Sct. CHAPITRE IER : LES SOUS-DIRECTIONS À COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE > >
1 version
1 modifié
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 35 > >
1 version
1 modifié
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 36 > >
1 version
1 modifié
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 43 > >
1 version
1 modifié
Article 18
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 44-1 > >
1 version
1 modifié
Article 19
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS-DIRECTION DE LA POLITIQUE D'EXPORTATION, Art. 44-2, Art. 44-3 > >
1 version
3 abrogés
Article 20
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 46 > >
1 version
1 modifié
Article 21
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 47 > >
1 version
1 modifié
Article 22
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 49 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 49 > >
1 version
1 modifié
Article 23
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 53 > >
1 version
1 modifié
Article 24
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 59 > >
1 version
1 modifié
Article 25
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 janvier 2015.
Jean-Yves Le Drian