Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Extension des pouvoirs du directeur des opérations
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 8
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;
Vu l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement ;
Vu l'avis du comité technique ministériel en date du 13 novembre 2014,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE, Art. 17
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 18
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 19, Art. 20
1 version
2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 26
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 27
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT EUROPEEN, Art. 29, Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 31
1 version
1 modifié
3 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 33
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : LES SOUS-DIRECTIONS À COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 35
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 36
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 43
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 44-1
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS-DIRECTION DE LA POLITIQUE D'EXPORTATION, Art. 44-2, Art. 44-3
1 version
3 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 46
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 47
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 49
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 49
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 53
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 59
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 17 janvier 2015
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 janvier 2015.
Jean-Yves Le Drian
En vigueur depuis le samedi 17 janvier 2015