Arrêté du 2 décembre 2009

Article 11

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 24 décembre 2015 au 31 décembre 2019

La sous-direction de la conduite des opérations d'armement comprend trois bureaux :

1. Le bureau de la conduite des opérations ;

2. Le bureau du métier de manager d'opérations d'armement ;

3. Le bureau des accords internationaux.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 24 décembre 2015 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 10 décembre 2015art. 1

En vigueur du samedi 17 janvier 2015 au mercredi 23 décembre 2015

Modifié parARRÊTÉ du 7 janvier 2015art. 3

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au vendredi 16 janvier 2015