ARRÊTÉ du 7 janvier 2015

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 décembre 2009

Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE, Art. 17

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Modification du service d'architecture des systèmes de forces

Résumé. Le service d'architecture des systèmes de forces devient le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture, avec des missions élargies.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTUREArrêté du 2 décembre 2009Art. 17 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE, Art. 17

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