Arrêté du 2 décembre 2009

Article 20

Abrogé17 janvier 2015

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 8 novembre 2012 au 16 janvier 2015

La sous-direction de la cohérence et de la prospective comprend quatre bureaux :
1. Le bureau du pilotage et des méthodes ;
2. Le bureau de l'anticipation stratégique ;
3. Le bureau du développement capacitaire international ;
4. Le bureau du secrétariat du collège.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 17 janvier 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 7 janvier 2015art. 7

En vigueur du jeudi 8 novembre 2012 au vendredi 16 janvier 2015

Modifié parArrêté du 5 novembre 2012art. 1

La sous-direction de la cohérence et de la prospective comprend quatre bureaux : 1\. Le bureau du pilotage et des méthodes ; 2\. Le bureau de l'anticipation stratégique ; 3\. Le bureau du développement capacitaire international ; 4\. Le bureau du secrétariat du collège .

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mercredi 7 novembre 2012

La sous-direction de la cohérence et de la prospective comprend cinq bureaux :
1. Le bureau du pilotage et des méthodes ;
2. Le bureau de l'anticipation stratégique ;
3. Le bureau du développement capacitaire international ;
4. Le bureau du secrétariat du collège ;
5. Le bureau du renseignement.