Arrêté du 2 décembre 2009

Article 49

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 25 août 2017 au 31 décembre 2019

Le chef du service technique dispose de responsables de pôle technique dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement.

Le chef du service technique peut disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée et de chargés de mission.

Le service technique comprend :

1. La sous-direction de la compétence technique ;

2. Le département des infrastructures techniques.

Le service technique a autorité sur le centre DGA Ingénierie des projets dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50

En vigueur du vendredi 25 août 2017 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 2 décembre 2009art. 98 (Ab)Arrêté du 8 août 2017art. 2

Le chef du service technique dispose de responsables de pôle

Le chef du service technique peut disposer d'un adjoint qui

Le service technique comprend :

1\. La sous-direction de la compétence technique ;

2\. Le département

des infrastructures

techniques.

Le service technique a autorité sur le centre DGA Ingénierie

En vigueur du samedi 17 janvier 2015 au jeudi 24 août 2017

Modifié parARRÊTÉ du 7 janvier 2015art. 22

Le chef du service technique dispose de responsables de pôle

Le chef du service technique peut disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée et de chargés de mission.

Le service technique comprend :

1\. La sous-direction de la compétence technique ;

2\. La division de la coopération ;

3\. La division des investissements ;

4\. La division coordination de la simulation.

Le service technique a autorité sur le centre DGA Ingénierie des projets dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

En vigueur du mercredi 12 janvier 2011 au vendredi 16 janvier 2015

Modifié parArrêté du 27 décembre 2010art. 1

Le chef du service technique dispose de responsables de pôle

Le chef du service technique peut disposer d'un adjoint qui

Le service technique comprend :

1\. La sous-direction de la compétence technique ;

2\. La division de la coopération ;

3\. La division des investissements.

Le service technique a autorité sur le DGA Ingénierie des projets dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au mardi 11 janvier 2011

Modifié parArrêté du 2 décembre 2009art. 98 (Ab)

Le chef du service technique dispose de responsables de pôle technique dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement. Le chef du service technique peut disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée. Le service technique comprend : 1\. La sous-direction de la compétence technique ; 2\. La division de la coopération internationale et des partenariats ; 3\. La division des investissements. Le service technique a autorité sur le DGA ingénierie de projetsdont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au jeudi 31 décembre 2009

Le chef du service technique dispose de responsables de pôle technique dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement.
Le chef du service technique peut disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée.
Le service technique comprend :
1. La sous-direction de la compétence technique ;
2. La division de la coopération internationale et des partenariats ;
3. La division des investissements.
Le service technique a autorité sur le centre d'expertise parisien dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.