Article précédent

Section parente

TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE

Article suivant

Article 97

Arrêté du 2 décembre 2009

Article 15

Article 15

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 septembre 2018 au 31 décembre 2019

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend :

1. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture ;

2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;

3. (Abrogé).

4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50

En vigueur du samedi 1 septembre 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 30 août 2018art. 8 (V)

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend:

1\. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture…

2\. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique…

3\. (Abrogé).…

4\. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires…

⏺

En vigueur du samedi 17 janvier 2015 au vendredi 31 août 2018

Modifié parARRÊTÉ du 7 janvier 2015art. 4

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5…

1\. Le service de préparationdes systèmes futurs et d'architecture;

2\. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique…

3\. (Abrogé).4\. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.

Elle a autorité sur le service des recherches et technologies…

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au vendredi 16 janvier 2015

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend, outre le bureau de la mission pour la recherche et l'innovation scientifique :
1. Le service d'architecture des systèmes de forces ;
2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;
3. La sous-direction de la coopération et du développement européen ;
4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.
Elle a autorité sur le service des recherches et technologies de défense et de sécurité, organisme extérieur, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.