Arrêté du 2 décembre 2009

Article 15

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Article 15

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend :

1. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture ;

2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;

3. (Abrogé).

4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · Abrogé le 1 janvier 2020

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend :

1. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture ;

2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;

3. (Abrogé).

4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au vendredi 16 janvier 2015

Source : Légifrance