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Décret n°2016-83 du 29 janvier 2016
Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code du sport
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Sous-section 5 : Suspension, retrait des listes et interdiction d'inscription sur ces listes
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R221-15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R221-15-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R221-15-2
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. D232-8-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Sous-section 5 : Transmission de documents par voie électronique, Art. R232-41-10, Art. R232-41-11
1 version
3 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Sous-section préliminaire : Interdiction de recourir aux services d'une personne qui a fait l'objet d'une sanction en matière de lutte contre le dopage, Art. R232-41-13, Art. R232-41-14, Art. R232-41-15, Art. R232-41-16
1 version
5 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-44
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-46
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-46-1, Art. R232-46-2
1 version
2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-49
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-51
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-59
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-65
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-66
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-67-15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-68
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-69
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-70-1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-70-2
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-71
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. D232-73-1, Art. D232-73-2
1 version
2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-74
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. D232-75
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. D232-84
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. D232-84-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. R232-91
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le lundi 1 février 2016