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Décret n°2016-83 du 29 janvier 2016

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A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 5 : SuspensionCode du sportretrait des listes et interdiction d'inscription sur ces listes
- Code du sport.
Sct. Sous-section 5 : Suspension, retrait des listes et interdiction d'inscription sur ces listes

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A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Sous-section 5 : Suspension, retrait des listes et interdiction d'inscription sur ces listes