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Délai de réponse pour les autorisations d'utilisation de substances interdites
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-83 du 29 janvier 2016
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. D232-73-1, Art. D232-73-2
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance