Code de la sécurité sociale

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

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Liste des maladies professionnelles

Résumé. Ce texte liste les maladies causées par des produits chimiques ou des conditions de travail dangereuses, et explique comment et quand elles sont prises en charge.
Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau

b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

  • Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;
  • Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;
  • Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;
  • Récupération du vieux plomb ;
  • Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
  • Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;
  • Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;
  • Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;
  • Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;
  • Métallisation au plomb par pulvérisation ;
  • Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
  • Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
  • Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;
  • Fabrication et application des émaux plombifères ;
  • Composition de verres au plomb ;
  • Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;
  • Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.
Modifié7 septembre 1991

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 7 septembre 1991

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Manifestations aiguës et subaiguës :

Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Récupération du vieux plomb.

Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalophatie aiguë.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.

DESIGNATION DES MALADIES :

B. - Manifestations chroniques :

Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance rénale chronique.

Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :

- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.

- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.

Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

En vigueur depuis le 7 septembre 1991 · Dernière version le 12 octobre 2008

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Affections dues au plomb et à ses composés

Résumé. Ce tableau liste les maladies causées par le plomb au travail, les délais de prise en charge et les types de travail dangereux.

Affections dues au plomb et à ses composés

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg/g d'hémoglobine. 3 mois Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine. 30 jours Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine. 1 an
C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg/l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg/l. 10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)
D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants :
  • hallucinations ;
  • déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
  • amaurose ;
  • coma ;

- convulsions,
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg/L.
30 jours
D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes :
  • ralentissement psychomoteur ;
  • altération de la dextérité ;
  • déficit de la mémoire épisodique ;
  • troubles des fonctions exécutives ;

- diminution de l'attention
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg/L au cours des années antérieures.
1 an
D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque.
L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg/L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg/g d'hémoglobine.
1 an
E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail (Contrôle des valeurs limites biologiques).
30 jours
Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalopathie aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Tremblement intentionnel

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Ataxie cérébelleuse

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Stomatite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Coliques et diarrhées

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite azotémique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :

Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ;

Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.

Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment :

Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ;

Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ;

Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ;

Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;

Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.

Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :

Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ;

Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.

Fabrication des composés du mercure.

Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.

Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :

Sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.

Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure.

Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES.

Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 6 février 1983

DÉSIGNATION DES maladies

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies

Encéphalopathie aiguë.

10 jours

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure. Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure, notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.

Tremblement intentionnel.

1 an

Ataxie cérébelleuse.

1 an

Stomatite.

30 jours

Coliques et diarrhées.

15 jours

Néphrite azotémique.

1 an

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Intoxication professionnelle par le tétrachloroéthane

Résumé. Cet article explique quelles maladies peuvent être causées par le tétrachloroéthane et comment elles sont prises en charge.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES
de provoquer ces maladies

Névrite ou polynévrite.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; - emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.

Ictère par hépatite, initialement apyrétique.

30 jours

Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.

30 jours

Dermites chroniques ou récidivantes.

7 jours

Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

3 jours

Modifié28 juillet 1987

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 juillet 1987

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucoses

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Etats leucémoïdes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucopénie avec neutropénie

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome hémorragique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Purpura

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.

- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.

- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

- Emploi des benzols comme dénaturants.

- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.

En vigueur depuis le 28 juillet 1987 · Dernière version le 17 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Hémopathies provoquées par le benzène

Résumé. Ce texte parle des maladies causées par le benzène et des délais pour les soigner.

HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.
Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux.
Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies.
Syndromes myéloprolifératifs.
3 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 6 mois)
3 ans
20 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 6 mois)
20 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 6 mois)
Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment :
  • production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ;
  • emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ;
  • préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ;
  • emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ;
  • production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;
  • fabrication de simili-cuir ;
  • production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;
  • autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
  • opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
  • emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ;
  • emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ;
  • poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.
Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

En vigueur depuis le 28 juillet 1987

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections gastro-intestinales causées par des produits chimiques

Résumé. Des produits chimiques peuvent causer des vomissements et des problèmes d'estomac, et cela peut être considéré comme maladie professionnelle.

AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

DÉSIGNATION DES maladies

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer les maladies

Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.

7 jours

Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DESIGNATION DES MALADIES :

A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

B - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

C - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.

En vigueur depuis le 13 février 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections professionnelles liées au phosphore et au sesquisulfure de phosphore

Résumé. Ce tableau décrit les maladies liées au travail avec du phosphore et du sesquisulfure de phosphore.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur.

1 an

Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.

B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.

15 jours

C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore.

90 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections provoquées par les rayonnements ionisants

Résumé. Ce tableau décrit les maladies causées par les rayonnements comme les rayons X et donne le temps avant qu'elles soient reconnues comme maladies professionnelles.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE
prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.

30 jours

Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d'émission corpusculaire, notamment : extraction et traitement des minerais radioactifs ; préparation des substances radioactives ; préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs ; préparation et application de produits luminescents radifères ; recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires ; fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux ; travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-dessus.

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.

1 an

Blépharite ou conjonctivite.

7 jours

Kératite.

1 an

Cataracte.

10 ans

Radiodermites aiguës.

60 jours

Radiodermites chroniques.

10 ans

Radio-épithélite aiguë des muqueuses.

60 jours

Radiolésions chroniques des muqueuses.

5 ans

Radionécrose osseuse.

30 ans

Leucémies.

30 ans

Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation.

30 ans

Sarcome osseux.

50 ans

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation et prise en charge des cas de tétanos professionnel

Résumé. Le tétanos professionnel, hors accidents du travail, est pris en charge si tu travailles dans les égouts.

TETANOS PROFESSIONNEL.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 1er janvier 1947.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI DE prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer cette maladie

Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail.

30 jours

Travaux effectués dans les égouts.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :

- Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Blépharite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Conjonctivite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.

- Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.

- Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE
prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies

Ulcérations, pyodermites.

30 jours

Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Blépharite.

30 jours

Conjonctivite.

30 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques

Résumé. Certains produits chimiques utilisés dans le travail peuvent causer des maladies professionnelles, comme des problèmes de peau ou des accidents nerveux, et cet article dit quand et comment les travailleurs peuvent obtenir de l'aide.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE
prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies

Acné.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment : - fabrication des chloronaphtalènes ; - fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ; - emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ; - préparation et emploi de lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes. Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment : - emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ; - emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques. Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants. Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène et du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ; - emploi du bromobenzène comme agent de synthèse. Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment : - emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ; - manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés.

Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène.

7 jours

Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines.

60 jours

Modifié28 novembre 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 novembre 2003

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations nasales

DELAI de prise en charge : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes

DELAI de prise en charge : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

DELAI de prise en charge : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :

  • fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;
  • fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;
  • emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;
  • emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;
  • tannage au chrome ;
  • préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;
  • chromage électrolytique des métaux.

En vigueur depuis le 28 novembre 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies

Ulcérations nasales.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment : - fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; - fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;- emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;- emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;- tannage au chrome ;- préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;- chromage électrolytique des métaux.

Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes.

30 jours

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Chromage électrolytique des métaux ;

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Modifié13 février 2003

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Chromage électrolytique des métaux ;

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Chromage électrolytique des métaux ;

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

7 jours

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER CETTE MALADIE :

Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates bichromates alcalins.

Fabrication du chromate de zinc.

En vigueur depuis le 13 février 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles causées par les composés de chrome

Résumé. Certains travaux avec du chrome peuvent causer des cancers des poumons ou du nez.

AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI DE
prise en charge

LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUXSUSCEPTIBLES d'engendrer cette maladie

- A -

- A -

- A -

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, de chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc ; travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique dur.

- B -

- B -

- B -

Cancer des cavités nasales.

30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ictère par hépatite, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment :

Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.

Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

En vigueur depuis le 13 février 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles liées à l'exposition au tétrachlorure de carbone

Résumé. Exposition au tétrachlorure de carbone: risques de maladies rénales, hépatiques, cutanées et neurologiques.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage ; - remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.

30 jours

Ictère par hépatite, initialement apyrétique.

30 jours

Dermite irritative.

7 jours

Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

3 jours

Modifié28 juillet 1987

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 juillet 1987

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite optique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite trigéminale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite chronique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Troubles hépato-rénaux :

Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance rénale aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Troubles cardio-respiratoires :

Oedème pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-3-éthylène asymétrique, dichlorométhane).

Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

Modifié1 juillet 2007

Créé le 28 juillet 1987 · Modifié le 1 juillet 2007

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Troubles neurologiques aigus :

Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

DELAI de prise en charge : 7 jours

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

DELAI de prise en charge : 7 jours

Névrite optique

DELAI de prise en charge : 7 jours

Névrite trigéminale

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B. - Troubles neurologiques chroniques :

Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

DELAI de prise en charge : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C. - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

Dermo-épidermite aiguë irritative

DELAI de prise en charge : 7 jours

Conjonctivite aiguë

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D. - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque

DELAI de prise en charge : 15 jours

Conjonctivite chronique

DELAI de prise en charge : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E. - Troubles hépato-rénaux :

Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

DELAI de prise en charge : 7 jours

Insuffisance rénale aiguë

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F. - Troubles cardio-respiratoires :

OEdème pulmonaire

DELAI de prise en charge : 7 jours

Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

G. - Troubles digestifs :

Syndrome cholériforme apyrétique

DELAI de prise en charge : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, des peaux et cuirs et nettoyage des vêtements et tissus.

Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique).

Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

En vigueur depuis le 12 juillet 2007 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1-dichloroéthane ; 1,2-dichloroéthane ; 1,2-dibromoéthane ; 1,1,1-trichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ; 1,1,2,2-tétrabromoéthane ; pentachloroéthane ; 1-bromopropane ; 2-bromopropane ; 1,2-dichloropropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloro-acétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane ; 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane ; 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane ; 1,1,1-trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

- A -

- A -

- A -

Troubles cardiaques aigus à type d'hyperexcitabilité ventriculaire ou supraventriculaire et disparaissant après l'arrêt de l'exposition au produit.

7 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, chloroéthane, 1,1-dichloroéthane, 1,1,1-trichloroéthane, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, trichlorofluorométhane, 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane, 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane, 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane, 1.1.1.trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro - 1,1-diffuoroéthane, 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane.

- B -

- B -

- B -

Hépatites aiguës cytolytiques à l'exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichloroéthane, 1,2-dibromoéthane, 1,1,2-trichloroéthane, 1,1,2,2-tétrabromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane.

- C -

- C -

- C -

Néphropathies tubulaires régressant après l'arrêt de l'exposition.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après, trichlorométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichlo-roéthane, 1,2-dibromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane.

- D -

- D -

- D -

Polyneuropathhies (après exclusion de la polyneuropathie alcoolique) ou neuropathies trigéminales.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1-bromopropane, 2-bromopropane, dichloroacétylène (notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène).

- E -

- E -

- E -

Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales après exclusion de la neuropathie alcoolique.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichloroacétylène, notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène.

- F -

- F -

- F -

Anémies hémolythiques de survenue brutale.

7 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1,2-dichloropropane.

- G -

- G -

- G -

Aplasies ou hypoplasies médullaires entraînant :- anémies ;- leucopénies ;- neutropénies.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 2-bromopropane.

- H -

- H -

- H -

Manifestations d'intoxication oxycarbonnée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichlorométhane.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

DESIGNATION DES MALADIES :

Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :

Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.

Préparation et manipulation d'explosifs.

Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

En vigueur depuis le 13 février 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques

Résumé. Ce tableau décrit les maladies causées par des produits chimiques dangereux et les délais pour les traiter.

INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère).

1 an

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes ; - préparation et manipulation d'explosifs. Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

30 jours

Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.

15 jours

Modifié28 juillet 1987

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 juillet 1987

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Dermites irritatives

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :

Fabrication des produits précités ;

Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;

Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;

Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;

Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.

Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :

Fabrication des produits précités ;

Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.

Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :

Trempage du bois ;

Empilage du bois fraîchement trempé ;

Pulvérisation du produit ;

Préparation des peintures en contenant ;

Lutte contre les xylophages ;

Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

En vigueur depuis le 28 juillet 1987

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affection provoquées par divers produits chimiques

Résumé. Des maladies peuvent être causées par des produits chimiques utilisés dans certains travaux comme la fabrication de produits colorants, le désherbage et le traitement du bois, avec des symptômes comme la fièvre, des problèmes pulmonaires et des irritations de la peau.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.

7 jours

C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.

7 jours

D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.

7 jours

E. - Dermites irritatives.

7 jours

F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.

90 jours

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie avec cyanose et subictère

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Cystites aiguës hémorragiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine :

Congestion vésicale avec varicosités

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Tumeurs bénignes ou malignes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment :

Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

Modifié10 novembre 1995

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 10 novembre 1995

Date de création : 14 décembre 1938.

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie avec cyanose et subictère

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Cystites aiguës hémorragiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :

Congestion vésicale avec varicosités

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Tumeurs bénignes ou malignes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :

Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

En vigueur depuis le 10 novembre 1995

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections provoquées par les amines aromatiques et leurs dérivés

Résumé. Des maladies peuvent survenir après une exposition à certaines substances chimiques au travail.

Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.

Cyanose, subictère.

10 jours

Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).

10 jours

Dermites irritatives.

7 jours

Modifié13 février 2003

Créé le 10 novembre 1995 · Modifié le 13 février 2003

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVEDES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Dermite irritative.

7 jours

Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

7 jours

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

En vigueur depuis le 10 novembre 1995 · Dernière version le 30 septembre 2026

Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques suivantes et leurs sels : 4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ; 4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2-naphtylamine et sels ; 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et sels (MBOCA) ; 3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-dianisidine) ; 3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ; 2-méthylaniline et sels (o-toluidine) ; 4-chloro-2-méthylaniline et sels (p-chloro-o-toluidine) ; auramine (qualité technique) ; colorants suivants dérivés de la benzidine : CI direct black 38, CI direct blue 6, CI direct brown 95.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures).

Trente ans (sous réserve d'une durée d'exposition de cinq ans).

Travaux exposant aux amines aromatiques visées, notamment :

- travaux de synthèse de colorants dans l'industrie chimique ;

- travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans la fabrication d'encres et de peintures ;

- travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans l'industrie textile, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ;

- travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et ses sels (MBOCA), notamment comme durcisseur ;

- travaux de pesage, de mélangeage et de vulcanisation dans l'industrie du caoutchouc, particulièrement avant 1955.

Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 9 novembre 1972 DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivites

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Epithéliomas primitifs de la peau

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques notamment :

Piquage, chargement, déchargement, manutention de ces produits ; Fabrication d'agglomérés au moyen de brai de houille.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections cutanées et muqueuses provoquées par les produits de houille

Résumé. Certaines maladies de peau et des yeux peuvent être causées par le charbon et ses dérivés, surtout dans certains métiers.

AFFECTIONS CUTANEES OU AFFECTIONS DES MUQUEUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES "PHENOLIQUES", "NAPHTALENIQUES", "ACENAPHTENIQUES", "ANTHRACENIQUES" ET "CHRYSENIQUES" ), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque. Dermites photo-toxiques. Conjonctivités photo-toxiques.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation des goudrons, huiles et brais de houille et des produits en contenant, notamment dans : - les cokeries ; - les installations de distillations de goudrons de houille ; - la fabrication d'agglomérés de houille ; - la fabrication et l'utilisation de pâtes et revêtements carbonés notamment lors de la fabrication de l'aluminium selon le procédé à anode continue ; - la fabrication d'électrodes de carbone et de graphite ; - la fabrication de carbure et de siliciure de calcium ; - la sidérurgie, lors de l'utilisation des masses de bouchage ; - les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage ; - les travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées ; - les travaux routiers ; - le bâtiment, lors des travaux d'étanchéité, de revêtement de toitures ou terrasses et d'application de peintures au brai ou au goudron ; - l'imprégnation de briques réfractaires.

Modifié10 novembre 1995

Créé le 7 mai 1988 · Modifié le 10 novembre 1995

DESIGNATION DES MALADIES :

- A - Epithéliomas primitifs de la peau.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

d'exposition de 10 ans)

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.

Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :

  • dans les usines à gaz ;
  • lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.

Travaux de ramonage.

DESIGNATION DES MALADIES :

- C -

Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

d'exposition de 10 ans)

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

En vigueur depuis le 10 novembre 1995 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille,les brais de houille et les suies de combustion du charbon

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies

A A
Epithélioma primitif de la peau. 20 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 10 ans)

1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.
2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du charbon.
B B
Cancer bronchopulmonaire primitif. 30 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 10 ans)

1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités dans les unités de production de gaz de ville .
3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de la fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de soudage de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier utilisant des sables au noir incorporant des brais, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
9. Travaux de pose de masse à boucher au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement à l'inhalation des suies de combustion du charbon.
C C
Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures). 30 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de10 ans)

1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités.

2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.

3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de combustion du charbon.
4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition habituelle à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements routiers. 5. Activités liées à la lutte contre les incendies en milieux urbain, rural et en espaces naturels, comprenant les formations exposantes, les actions de lutte, le déblai et le nettoyage du matériel utilisé pour ces activités.
Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967 DESIGNATION DES MALADIES :

Pustule maligne

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Oedème malin

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Charbon gastro-intestinal

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Charbon pulmonaire (en dehors des cas considérés comme accidents du travail)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec les animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux.

- Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux infectés.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des maladies professionnelles liées au charbon

Résumé. Travailleurs exposés au charbon, maladies reconnues 30 jours après le contact avec animaux infectés ou marchandises souillées.


CHARBON
.

Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Pustule maligne

30 jours

Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec des animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux. Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux.

Oedème malin

30 jours

Charbon gastro-intestinal

30 jours

Charbon pulmonaire. (En dehors des cas considérés comme accidents du travail.)

30 jours

Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 9 novembre 1972 DESIGNATION DES MALADIES :

Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exécutés dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves et les souterrains.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les tueries particulières, les chantiers d'équarrissage.

Travaux exécutés dans les usines de délainage.

Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viandes ou de poissons.

Travaux exécutés dans les laiteries, fromageries.

Travaux imposant le contact avec des animaux.

Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.

Travaux de drainage.

Gardiennage, entretien et réfection des piscines, surveillance des nageurs.

Travaux exécutés dans les boucheries.

Travaux exécutés dans les poissonneries.

Travaux exécutés dans les brasseries.

Travaux exécutés dans les cimenteries.

Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches en navigation.

Modifié29 juillet 1999

Créé le 7 mai 1988 · Modifié le 29 juillet 1999

DESIGNATION DES MALADIES :

A. -Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant au contact d'eaux souillées ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections d'animaux porteurs de germes.

Travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections.

Travaux effectués dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves, les chais et les souterrains.

Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.

Travaux de drainage.

Travaux dans les cimenteries.

Travaux effectués dans les abattoirs, les tueries particulières, les boucheries, les chantiers d'équarrissage.

Travaux effectués dans les usines de délainage.

Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viande ou de poisson, les poissonneries.

Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries.

Travaux effectués dans les brasseries.

Gardiennage, entretien et réfection des piscines et des parcs aquatiques, surveillance des nageurs.

Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches.

DESIGNATION DES MALADIES :

B. - Spirochétoses à tiques :

1. Manifestations primaires :

Erythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

2. Manifestations secondaires :

Troubles neurologiques :

- méningite lymphocytaire, parfois isolée, ou associée à :

  • douleurs radiculaires ;
  • troubles de la sensibilité ;
  • atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrôme de Garin-Bujadoux Bannwarth).

Troubles cardiaques :

  • troubles de la conduction ;
  • péricardite.

Troubles articulaires :

- oligoarthrites régressives.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

3. Manifestations tertiaires :

  • encéphalomyélite progressive ;
  • dermatite chronique atrophiante ;
  • arthrite chronique destructrice.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

Pour toutes ces affections, le diagnostic doit être confirmé par un sérodiagnostic spécifique.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux effectués en forêt de manière habituelle.

En vigueur depuis le 29 juillet 1999 · Dernière version le 10 octobre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles liées aux spirochétoses

Résumé. Cet article parle des maladies professionnelles causées par des bactéries et des délais pour les traiter.


SPIROCHETOSES (à l'exception des tréponématoses)

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

- A -

- A -

Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans. La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.

21 jours

Travaux suivants exposant à des animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux :

a) Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ;

b) Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;

c) Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;

d) Travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ;

e) Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ;

f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ;

g) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ;

h) Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux de mariniers et dockers ;

i) Travaux de dératisation et de destruction des rongeurs inféodés au milieu aquatique ;

j) Travaux de soins aux animaux vertébrés ;

k) Travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie ;

l) Travaux piscicoles de production et d'élevage ;

m) Travaux d'encadrement d'activité en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) : activités nautiques, halieutiques, subaquatiques ;

n) Travaux d'assistance, de secours et de sauvetage en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) ;

o) Travaux de culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre.

- B -

- B -

Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme :

1. Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux

30 jours

Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ; construction et entretien des voies de circulation. Travaux de soins aux animaux vertébrés. Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.

2. Manifestations secondaires

Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth). Troubles cardiaques : troubles de la conduction ; Péricardite. Troubles articulaires : Oligoarthrite régressive.

6 mois

3. Manifestations tertiaires

Encéphalo-myélite progressive. Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive. Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.

10 ans

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux

Résumé. L'arsenic peut causer des maladies graves chez les travailleurs exposés, comme des intoxications, des brûlures et des cancers.


AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX
.

Date de création : 20 décembre 1942.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Intoxication aiguë. Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ; Encéphalopathie ; Troubles de l'hémostase ; Dyspnée aiguë.

7 jours

Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : - traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ; - traitement pyro-métallurgique de métaux non-ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ; - emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.

B. - Effets caustiques. Dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite.

7 jours

C. - Intoxication sub-aiguë. Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo-plantaires.

90 jours

D. - Affections cancéreuses. Dyskératoses lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; Epithelioma cutané primitif ; Angiosarcome du foie.

40 ans

Modifié28 juillet 1987

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 juillet 1987

Date de création : 23 juin 1985.

Dernière mise à jour : - DESIGNATION DES MALADIES :

Cancer bronchique primitif

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 40 ans

LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.

En vigueur depuis le 28 juillet 1987

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales

Résumé. Les travailleurs exposés à l'arsenic peuvent être pris en charge pour un cancer du poumon après 40 ans.


CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES
.

Date de création : 23 juin 1985.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie »

Cancer bronchique primitif.

40 ans

Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.

En vigueur depuis le 8 mai 1997

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation d'arseno-pyrites aurifères

Résumé. Les mineurs exposés à des poussières d'arseno-pyrites aurifères pendant 10 ans peuvent obtenir une reconnaissance pour le cancer des poumons après 40 ans.


Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI DE
prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Cancer bronchique primitif.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladie professionnelle par l'hydrogène arsénié

Résumé. Cet article parle des maladies causées par l'hydrogène arsénié au travail et des délais pour les soigner.


INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE
.

Date de création : 20 décembre 1942.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Hémoglobinurie.

15 jours

Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.

Ictère avec hémolyse.

15 jours

Néphrite azotémique.

30 jours

Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

3 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sulfocarbonisme professionnel

Résumé. Des maladies graves peuvent survenir si l'on est exposé au sulfure de carbone.


SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL

Date de création : 18 juillet 1945.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée avec délire et céphalée intense.

Accidents aigus : 30 jours

Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an

Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment : - fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés ; - préparation de la viscose et toutes fabrications utilisant la régénération de la cellulose par décomposition de la viscose, telles que fabrication de textiles artificiels et de pellicules cellulosiques ; - extraction du soufre, vulcanisation à froid du caoutchouc au moyen de dissolution de soufre ou de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone ; - préparation et emploi des dissolutions du caoutchouc dans le sulfure de carbone ; - emploi du sulfure de carbone dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires, des matières grasses, des huiles essentielles et autres substances.

Troubles psychiques aigus avec confusion mentale, délire onirique.

Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides.

Polynévrites et névrites, quel qu'en soit le degré, avec troubles des réactions électriques (notamment chronaximétriques).

Névrite optique.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de reconnaissance du Nystagmus Professionnel

Résumé. Le nystagmus professionnel est reconnu après un an si causé par le travail dans les mines.


NYSTAGMUS PROFESSIONNEL

Date de création : 18 juillet 1945.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI DE prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Nystagmus

1 an

Travaux exécutés dans les mines.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Brucelloses professionnelles

Résumé. Cet article parle des maladies de la brucellose au travail, des délais de prise en charge et des types de travail à risque.


BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES
.

Date de création : 18 juillet 1945.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique.

2 mois

Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections.

Brucellose subaiguë avec focalisation : monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; bronchite, pneumopathie ; réaction neuro-méningée ; formes hépato-spléniques subaiguës.

2 mois

Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.

Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.

1 an

NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.

Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.

Modifié30 mars 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 30 mars 2003

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose, graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; ces affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

Complications de ces affections :

a) Complication cardiaque :

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

b) Complications pleuropulmonaires :

Turberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ;

Nécrose cavitaire aseptique ;

Aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

c) Complications non spécifiques :

Pneumothorax spontané ;

Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;

Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé.

DELAIS de prise en charge :

15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans).

DESIGNATION DES MALADIES :

B. - Sclérodermie systémique progressive.

DELAIS de prise en charge :

15 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

DESIGNATION DES MALADIES :

C. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive d'apparence primitive.

Cette affection devra être confirmée soit par un examen radiographique ou par une tomodensitométrie en coupes millimétriques, soit par preuve anatomopathologique.

Complication de cette affection : insuffisance respiratoire chronique caractérisée et coeur pulmonaire chronique.

DELAIS de prise en charge :

30 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

DESIGNATION DES MALADIES :

D. - Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet).

Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiologiques ou éventuellement tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques, que ces signes s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

DELAIS de prise en charge :

15 ans (durée minimale d'exposition de 5 ans).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

Taille et polissage de roches renfermant de la silice ;

Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice ;

Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice ;

Travaux dans les mines de houille ;

Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;

Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;

Extraction, broyage, conditionnement du talc ;

Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;

Fabrication de carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et dessablage ;

Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice ;

Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice ;

Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.

En vigueur depuis le 30 mars 2003 · Dernière version le 6 novembre 2026

AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES RENFERMANT DE LA SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES SILICATES CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA HOUILLE

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

- A -

- A -

- A -

Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite.

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice cristalline, notamment : Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;Travaux en chantiers de creusement de galeries et fonçage de puits ou de bures dans les mines ; Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline. Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline ; Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ; Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice cristalline ; Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ; Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ; Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et autres produits céramiques et de produits réfractaires ;Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables renfermant de la silice cristalline : décochage, ébarbage et dessablage ; Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice cristalline ; Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable contenant de la silice cristalline ; Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ; Travaux de calcination de terres à diatomées et utilisations des produits de cette calcination ; Travaux de confection de prothèses dentaires.

A1. - Silicose aigüe : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales accompagnées de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

A1. - 6 mois (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois)

A2. - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires. Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; - non spécifiques : pneumothorax spontané ; surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique. Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).

A2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans)

A3. - Sclérodermie systémique progressive - Lupus érythémateux systémique.

A3. - 15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)

- B -

- B -

- B -

Affections dues à l'inhalation de poussières renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite :

35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)

Travaux exposant à l'inhalation de poussières renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite, notamment :

Pneumoconioses caractérisées par des lésions interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires :

B1. - Kaolinose.

B1. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisation industrielle du kaolin : faïence, poterie.

B2. - Talcose.

B2. - Travaux d'extraction, de broyage, de conditionnement du talc ; Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans la préparation de poudres cosmétiques, dans les mélanges de caoutchouterie et dans certaines peintures.

B3. - Graphitose.

B3. - Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire ; Fabrication d'électrodes.

- C -

- C -

- C -

Affections dues à l'inhalation de poussières de houille :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières de houille, notamment : travaux au fond dans les mines de houille.

C1. - Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomo-pathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

C1. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)

Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; - non spécifiques : surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ; pneumothorax spontané. Manifestations pathologiques associée : - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).

C2. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive, d'apparence primitive.

C2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)

Complications de cette affection : - insuffisance respiratoire chronique caractérisée ; insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; pneumothorax spontané.

En vigueur depuis le 6 novembre 2026

Cancer broncho-pulmonaire primitif, provoqué par l'inhalation de poussières de silice cristalline

DESIGNATION DE LA MALADIE DELAI
de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer cette maladie
Cancer broncho-pulmonaire primitif 40 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;
Travaux en chantiers de creusement de galeries et fonçage de puits ou de bures dans les mines ;
Concassage, broyage, tamisage et manipulation de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;
Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline ;
Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de ponçage et sciage de matériaux renfermant de la silice cristalline ;
Extraction, refente, taillage ; lissage et polissage de l'ardoise ;
Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et autres produits céramiques et de produits réfractaires ;
Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables renfermant de la silice cristalline : décochage, ébarbage et dessablage ;
Travaux de meulages, polissage, aiguisage effectués au moyen de meules renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de décapage ou de polissage réalisés au jet de sable contenant de la silice cristalline ;
Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de calcination de terres à diatomées et utilisations des produits de cette calcination ;
Travaux de polissage de prothèses dentaires.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles causées par le bromure de méthyle

Résumé. Le bromure de méthyle peut causer des problèmes de santé graves chez les travailleurs, et ils peuvent être soignés après 7 jours.


INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE
.

Date de création : 19 mars 1948.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Troubles encéphalo-médullaires : Tremblements intentionnels. Myoclonies. Crises épileptiformes. Ataxies. Aphasie et dysarthrie. Accès confusionnels. Anxiété pantophobique. Dépression mélancolique.

7 jours

Préparation, manipulation, emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment : Préparation du bromure de méthyle. Préparation de produits chimiques pharmaceutiques au moyen du bromure de méthyle. Remplissage et utilisation des extincteurs au bromure de méthyle. Emploi du bromure de méthyle comme agent de désinsectisation et de dératisation.

Troubles oculaires : Amaurose ou amblyopie. Diplopie.

7 jours

Troubles auriculaires :Hyperacousie. Vertiges et troubles labyrinthiques.

7 jours

Accidents aigus (en dehors des cas considérés comme accidents du travail) : Crises épileptiques. Coma.

7 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle

Résumé. Cet article parle des maladies causées par l'exposition au chlorure de méthyle, avec des délais pour la prise en charge.


INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE
.

Date de création : 19 mars 1948.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Vertiges.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment : réparation des appareils frigorifiques.

Amnésie.

7 jours

Amblyopie.

7 jours

Ataxie.

7 jours

Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

3 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Anémie professionnelle causée par l'ankylostome duodénal

Résumé. Cet article explique comment reconnaître l'anémie causée par un parasite et les travaux qui peuvent la provoquer.


ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE

ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE

Date de création : 11 février 1949.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 œufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3 500 000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %.

3 mois

Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20 °C.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lésions provoquées par des travaux en milieu hyperbare

Résumé. Des travaux sous haute pression peuvent causer des maladies, comme chez les plongeurs.


LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE
.

Date de création : 11 février 1949.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou, confirmée par l'aspect radiologique des lésions.

20 ans

Travaux effectués par les tubistes. Travaux effectués par les scaphandriers. Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d'appareils respiratoires individuels. Interventions en milieu hyperbare.

Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique.

3 mois

Otite moyenne subaiguë ou chronique.

3 mois

Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation.

1 an

Modifié21 avril 2000

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 21 avril 2000

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 (Règles pour les maladies liées à l'inhalation de poussières dangereuses) à D. 461-24 (Prise en charge des maladies professionnelles) et notamment des articles D. 461-23 (Surveillance médicale pour anciens travailleurs exposés) et D. 461-24 (Prise en charge des maladies professionnelles). DESIGNATION DES MALADIES :

A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires Complications :

insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Lésions pleurales bénignes : avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ;

Plaques péricardiques ; Epaississements pleuraux bilatéraux, avec ou sans irrégularités diaphragmatiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Autres tumeurs pleurales primitives, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Cancers broncho-pulmonaires primitifs, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment :

Extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères ;

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : amiante-ciment ;

amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; cardage ;

filature ; tissage et confection ; carton, papier et feutre d'amiante ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction ; produits moulés et isolants ;

Application, destruction et élimination de produits d'amiante ou à base d'amiante : amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits d'amiante ; maintenance et entretien de matériels, démolition, déflocage.

En vigueur depuis le 21 avril 2000 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROFESSIONNELLE CONSECUTIVES A L'INHALATION DES POUSSIERES D'AMIANTE.

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 (Règles pour les maladies liées à l'inhalation de poussières dangereuses) à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 (Surveillance médicale pour anciens travailleurs exposés) et D. 461-24.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A, B, C, D et E

A. - Asbestose : fibrose pulmonaire, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires. Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite.

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans)

Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment : - extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères. Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction contenant de l'amiante ; produits moulés ou en matériaux à base d'amiante et isolants. Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante. Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante : - amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage. Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante. Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante. Conduite de four. Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante. Activités liées à la lutte contre les incendies en milieux urbain et rural, comprenant les formations exposantes, les actions de lutte, le déblai et le nettoyage du matériel utilisé pour ces activités. Activités de sauvetage et déblaiement lors des effondrements de constructions.

B. - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

- plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales ;

40 ans

- pleurésie exsudative ;

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

- épaississement de la plèvre viscérale, soit diffus soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes parenchymateuses ou à une atélectasie par enroulement.

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

C. - Dégénérescence maligne bronchopulmonaire compliquant les lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées.

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

D. - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde.

40 ans

E. - Autres tumeurs pleurales primitives.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Modifié21 avril 2000

Créé le 25 mai 1996 · Modifié le 21 avril 2000

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.

Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux de retrait d'amiante.

Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.

Travaux de construction et de réparation navale.

Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.

Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.

Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.

En vigueur depuis le 21 avril 2000

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cancer broncho-pulmonaire causé par l'amiante

Résumé. Ce tableau parle des cancers des poumons causés par l'inhalation de poussières d'amiante.


CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE
.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.

Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux de retrait d'amiante.

Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.

Travaux de construction et de réparation navale.

Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.

Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.

Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.

En vigueur depuis le 16 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cancers du larynx et de l'ovaire causés par l'inhalation de poussières d'amiante

Résumé. Certains cancers sont causés par l'amiante et il y a des délais et des travaux spécifiques pour les reconnaître.

Cancers du larynx et de l'ovaire provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante

DÉSIGNATION
DES MALADIES
DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES
Cancer primitif du larynx,
Dysplasie primitive de haut grade
du larynx
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans). Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.
Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.
Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.
Travaux de retrait d'amiante.
Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.
Travaux de construction et de réparation navale.
Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.
Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.
Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante
Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante.
Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.
Travaux de manipulation, d'assemblage, ou de manufacturage de pièce ou de matériaux contenant de l'amiante.
Travaux habituellement réalisés dans des locaux exposant directement à de l'amiante à l'état libre.
Cancer primitif de l'ovaire
à localisation :
- ovarienne,
- séreuse tubaire,
- séreuse péritonéale
Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 2 septembre 1950.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS

Date de création : 2 septembre 1950.

Dernière mise à jour : 6 février 1983

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles provoquées par le fluor et ses dérivés

Résumé. Ce tableau liste les maladies causées par le fluor au travail et les délais de prise en charge.


AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX
.

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 6 février 1983

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Manifestations locales aiguës : Dermites. Brûlures chimiques. Conjonctivites. Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures .Bronchopneumopathies aiguës, œdème aigu du poumon.

5 jours

Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment : Fabrication et manipulation des fluorures inorganiques ; Electrométallurgie de l'aluminium ; Fabrication des fluorocarbones ; Fabrication des superphosphates.

B. - Manifestations chroniques : Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéo-condensation diffuse et associé à des calcifications des ligaments sacrosciatiques ou des membranes interosseuses, radiocubitale ou obturatrice.

10 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 8 ans

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

A - Manifestations locales

Conjonctivites aiguës ou récidivantes

Dermites aiguës ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours

:  :

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Manifestations générales

Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 25 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :

Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;

Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;

Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Manifestations locales :

Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : - broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; - fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; - fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.

Dermite aiguë ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque

15 jours

Conjonctivite aiguë ou récidivante

5 jours

B. - Manifestations générales :

Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets.

30 jours

Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané).

25 ans

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis

D - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.

Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés ainsi que par les phosphoramides et carbamates, anticholinestérasiques.

En vigueur depuis le 17 septembre 1989

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections provoquées par les phosphates et autres organophosphores

Résumé. Certaines substances chimiques peuvent causer des maladies graves chez les travailleurs, avec des symptômes variés et un délai de prise en charge de trois jours.


Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques

Date de création : 21 octobre 1951.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

3 jours

Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que des phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques.

B. - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

3 jours

C. - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis.

3 jours

D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

3 jours

E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.

3 jours

Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977.

DESIGNATION DES MALADIES :

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées de lubrifiant)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, sciage, rectification et d'une façon générale, travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement.

Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage.

Modifié13 février 2003

Créé le 7 mai 1988 · Modifié le 13 février 2003

DESIGNATION DES MALADIES :

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermatoses d'irritation récidivant après nouvelle exposition au risque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test cutané positif au produit manipulé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants :

  • tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ;
  • tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ;
  • travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ;
  • travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ;
  • travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ;
  • travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.

DESIGNATION DES MALADIES :

Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE MINERALE OU DE SYNTHESE

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

- A -

- A -

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide).

7 jours

Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants : - tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ; - tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ; - travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ; - travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ; - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ; - travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.

Dermite irritative.

7 jours

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

- B -

- B -

Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.

1 mois

Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.

- C -

- C -

Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

6 mois

Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.

En vigueur depuis le 17 septembre 1989 · Dernière version le 17 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles causées par les dérivés du pétrole

Résumé. Certains métiers avec des produits pétroliers peuvent causer des cancers de la peau.

Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales régénérées utilisées dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usagées ainsi que suies de combustion des produits pétroliers

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies

Epithélioma primitif de la peau. 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans) 1. Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de traitement des métaux et alliages exposant habituellement au contact cutané avec des huiles minérales peu ou non raffinées, ou régénérées.
2. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des extraits aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de démoulage, ou comme fluxant des bitumes.
3. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des résidus de craquage utilisés notamment comme liants ou fluidifiants et avec des huiles moteur usagées.
4. Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant habituellement au contact cutané avec des suies de combustion de produits pétroliers.
Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI
de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test 15 jours Nickelage électrolytique des métaux.
Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 28 janvier 1982.

Dernière mise à jour : -

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

Modifié13 février 2003

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Nickelage électrolytique des métaux.

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test 7 jours

En vigueur depuis le 28 juillet 1987

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel

Résumé. Des cancers peuvent être causés par le grillage de nickel et sont reconnus comme maladies professionnelles.


CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.

40 ans

Opérations de grillage de mattes de nickel.

Cancer bronchique primitif.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 20 avril 1963.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :

Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ;

Application des traitements à la chlorpromazine.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment : - travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; - application des traitements à la chlorpromazine.

Conjonctivite aiguë bilatérale.

7 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles dues au bioxyde de manganèse

Résumé. Le bioxyde de manganèse peut provoquer des maladies neurologiques comme la maladie de Parkinson chez les travailleurs exposés, et il faut un an pour que la maladie soit prise en charge par l'assurance.


MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour :

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Syndrome neurologique du type parkinsonien.

1 an

Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques.

Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles.

Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.

Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.

Modifié29 juillet 1999

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 29 juillet 1999

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose ganglionnaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Synovite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

Ostéoarthrite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

(Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Tuberculose pleurale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage.

Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

Soins vétérinaires.

Travaux de laboratoire de biologie.

- B -

Travaux de laboratoire de bactériologie.

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

En vigueur depuis le 29 juillet 1999 · Dernière version le 9 juin 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles dues à des mycobactéries

Résumé. Certaines bactéries peuvent provoquer des maladies professionnelles, et cet article explique lesquelles et comment elles sont traitées.

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques
(Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI
de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

- A -

- A -

Affections dues à Mycobacterium bovis :

Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

6 mois

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.

Tuberculose ganglionnaire

6 mois

Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

Synovite, ostéo-arthrite

1 an

Soins vétérinaires.

Autres localisations

6 mois

A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

Travaux de laboratoire de biologie.

- B -

- B -

Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum :

- infection tuberculeuse latente ;

- tuberculose pulmonaire ou pleurale ;

- tuberculose extra-thoracique.

L'infection tuberculeuse latente sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques (IDR et/ou IGRA). L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

6 mois

Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

- C -

- C -

Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

6 mois

Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

- D -

- D -

Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

30 jours

Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 11 octobre 1960.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :

Travaux de conditionnement ;

Application des traitements.

Modifié13 février 2003

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 11 octobre 1960.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :

Travaux de conditionnement ;

Application des traitements.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test

15 jours

Travaux comportant la préparation ou l'emploi des bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) ou des céphalosporines, notamment : - travaux de conditionnement ; - application des traitements.

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

7 jours

Modifié28 septembre 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 septembre 2003

DESIGNATION DES MALADIES :

Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.

Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.

Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

1 an après cessation de l'exposition au risque acoustique (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques).

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par :

- les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :

  • le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;
  • l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ;
  • le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier ;
  • l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;
  • la manutention mécanisée de récipients métalliques ;
  • les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;
  • le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles ;
  • la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW ;
  • l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;
  • l'utilisation de pistolets de scellement ;
  • le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ;
  • les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation ;
  • l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres ;
  • l'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses ;
  • l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains ;
  • le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ;
  • le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;
  • la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton ;
  • l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton ;
  • les essais et la réparation en milieu industriel des appareils de sonorisation ;
  • les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes ;
  • la fusion en four industriel par arcs électriques ;
  • les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports ;
  • l'exposition à la composante audible dans les travaux de soudage par ultrasons des matières plastiques.

En vigueur depuis le 28 septembre 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels

Résumé. Certains travaux peuvent causer des problèmes d'ouïe graves et définitifs. L'article explique comment et quand les diagnostiquer.


Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes.

1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques)

Exposition aux bruits lésionnels provoqués par : 1. Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ; - l'ébarbage, le grenaillage manuel, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation. 2. Le câblage, le toronnage, le bobinage de fils d'acier. 3. L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques. 4. La manutention mécanisée de récipients métalliques. 5. Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage. 6. Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7. La mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW. 8. L'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs. 9. L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11. Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres. 13. L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses. 14. L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. 15. Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16. Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique. 17. La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton. 18. L'emploi du matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. 19. Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore. 20. Les travaux de moulage sur machines à secousses et décochage sur grilles vibrantes. 21. La fusion en four industriel par arcs électriques. 22. Les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports. 23. L'exposition à la composante audible dans les travaux de découpe, de soudage et d'usinage par ultrasons des matières plastiques. 24. Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : - l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ; - le plumage de volailles ; - l'emboîtage de conserves alimentaires ; - le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression des produits alimentaires. 25. Moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques.

Cette hypoacousie est caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées.

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude du suivi audiométrique professionnel.

Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré.

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB. Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz.

Aucune aggravation de cette surdité professionnelle ne peut être prise en compte, sauf en cas de nouvelle exposition au bruit lésionnel.

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 20 avril 1963.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :

Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;

Fabrication de matières plastiques à base de formol ;

Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;

Opérations de désinfection ;

Apprêtage des peaux ou des tissus.

Modifié13 février 2003

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 20 avril 1963.

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :

Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;

Fabrication de matières plastiques à base de formol ;

Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;

Opérations de désinfection ;

Apprêtage des peaux ou des tissus.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Dermatites irritatives

7 jours

Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment : - fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ; - fabrication de matières plastiques à base de formol ; - travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ; - opérations de désinfection ; - apprêtage des peaux ou des tissus.

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

7 jours

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

En vigueur depuis le 17 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique

Résumé. Cet article parle des cancers du nasopharynx causés par l'aldéhyde formique dans certains travaux.

Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Carcinome du nasopharynx. 40 ans (sous réserve
d'une exposition de 5 ans)
Préparation de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à l'exception des travaux effectués en système clos.
Utilisation de l'aldéhyde formique dans les laboratoires d'histologie, d'anatomo-cyto-pathologie et en thanatopraxie à l'exception des travaux effectués en système clos.
Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à l'exception des travaux effectués en système clos.
Fabrication de résines urée formol, mélamine formol, mélamine urée formol, phénol formol à l'exception des travaux effectués en système clos.
Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, refroidissement des panneaux.
Imprégnation de papiers par des résines urée formol et mélamine formol.
Vernissage de parquets mettant en œuvre des résines urée formol.
Utilisation de résines urée formol pour la consolidation de terrain (mines et travaux publics).
Travaux d'apprêt et finition de voiles de tulle mettant en œuvre de l'aldéhyde formique.
Travaux d'extinction d'incendies.

Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

- B -

- Travaux effectués dans les mines de fer.

Modifié24 mars 2005

Créé le 7 mai 1988 · Modifié le 24 mars 2005

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Sidérose

Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.

Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

B. - Complication cardiaque

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.

A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

En vigueur depuis le 24 mars 2005 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Sidérose : pneumopathie interstitielle chronique par surcharge de particules de fer ou d'oxydes de fer, révélée par des opacités punctiformes diffuses s'accompagnant ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer, notamment : - extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre ; - polissage avec des abrasifs à base d'oxydes de fer ; - soudure à l'arc des aciers doux.

Manifestation pathologique associée : emphysème.

Modifié24 mars 2005

Créé le 24 décembre 1992 · Modifié le 24 mars 2005

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

Cancer broncho-pulmonaire primitif associé à une sidérose.

DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE

Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

Travaux de concassage dans les mines de fer, au fond et en surface.

En vigueur depuis le 24 mars 2005 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Cancer bronchopulmonaire primitif.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

Emphysème

15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Modifié29 juillet 1999

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 29 juillet 1999

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Cirrhose post-hépatique.

La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.

Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.

En vigueur depuis le 29 juillet 1999

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Infections professionnelles par les virus des hépatites A, B, C, D et E

Résumé. Cet article parle des maladies des hépatites A, B, C, D et E au travail et des délais pour les traiter.


Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

- A -

- A -

Hépatites virales transmises par voie orale

Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux. Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés. Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.

a) Hépatites à virus A :

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë ou subaiguë

60 jours

Formes à rechutes

60 jours

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.

b) Hépatites à virus E :

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë ou subaiguë

60 jours

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.

- B -

- B -

Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains

Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les : Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène. Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire. Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères. Services de soins funéraires et morgues.

a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques

180 jours

Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique

180 jours

Hépatite chronique active ou non

2 ans

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.

Manifestations extra-hépathiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative

10 ans

Cirrhose

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire

30 ans

L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.

b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë

180 jours

Hépatite chronique active

2 ans

L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.

c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :

Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques

180 jours

Hépatite chronique active ou non

20 ans

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.

Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C

20 ans

1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.

2. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.

Cirrhose

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire

30 ans

L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.

Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.

A - Mycoses de la peau glabre.

Lésions erythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées herpès circiné.

B - Mycoses du cuir chevelu.

Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).

C - Mycoses des orteils.

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Maladies désignées en A, B, C.

- Travaux au contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage.

- Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.

Maladies désignées en C.

- Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééduction.

- Activités sportives exercées à titre professionnel.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des mycoses cutanées reconnues comme maladies professionnelles

Résumé. Certaines infections de la peau causées par des champignons peuvent être reconnues comme maladies professionnelles si elles sont causées par certains types de travail.


MYCOSES CUTANEES

(délai de prise en charge : trente jours)

Date de création : 18 février 1967.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.

A. - Mycoses de la peau glabre.

30 jours

Maladies désignées en A, B, C :

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné.

Travaux en contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage.

B. - Mycoses du cuir chevelu.

30 jours

Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.

Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).

C. - Mycoses des orteils.

30 jours

Maladies désignées en C :

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation. Activités sportives exercées à titre professionnel.

Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).

Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.

Modifié27 février 2004

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 27 février 2004

DESIGNATION DES MALADIES : - A -

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

DELAI de prise en charge : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable

DELAI de prise en charge : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs

DELAI de prise en charge : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

- A -

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

DESIGNATION DES MALADIES : - B -

Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.

DELAI de prise en charge : 30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

- B -

Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :

  • travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
  • travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

En vigueur depuis le 27 février 2004 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE BOIS.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

- A -

- A -

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test

15 jours

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

7 jours

Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitant permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.

30 jours

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

1 an

- B -

- B -

Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face.

40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans

Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Dermites eczématiformes confirmées par des tests ou par la récidive à une nouvelle exposition.

15 jours

Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de l'isophoronediamine.

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie de type hémolytique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.

Anémie de type hémolytique.

30 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

7 jours

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

Modifié4 août 2006

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 4 août 2006

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

DELAI de prise en charge : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

Préparation des résines époxydiques.

Emploi des résines époxydiques :

  • fabrication des stratifiés ;
  • fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.

En vigueur depuis le 4 août 2006 · Dernière version le 30 septembre 2026

Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants (*)

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE
en charge
LISTE LIMITATIVE
des travaux susceptibles
de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test. 15 jours Préparation des résines époxydiques.
Emploi des résines époxydiques :
– fabrication des stratifiés ;
– fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.

(*) Certains constituants des résines époxydiques, utilisés comme durcisseurs ou adjuvants, peuvent induire des maladies respiratoires allergiques professionnelles indemnisables. Il s'agit en particulier :

- des amines aromatiques : rhinite et asthme (tableau 15 bis) ;

- des amines aliphatiques : rhinite et asthme (tableau 49 bis) ;

- des anhydrides d'acides volatils : rhinite et asthme (tableau 66), pneumopathie d'hypersensibilité (tableau 66 bis) ;

- de l'azodicarbonamide : rhinite et asthme (tableau 66).

Modifié28 juillet 1987

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 juillet 1987

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Angiosarcome

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

Modifié7 septembre 1991

Créé le 28 juillet 1987 · Modifié le 7 septembre 1991

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Angiosarcome

. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

:  :

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome d'hypertension portale spécifique :

- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;

- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

En vigueur depuis le 7 septembre 1991 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère

(DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.

5 ans

Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains.

3 ans

Angiosarcome.

30 ans

Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.

En vigueur depuis le 8 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exposition au chlorure de vinyle monomère et carcinome hépatocellulaire

Résumé. Travailler avec du chlorure de vinyle monomère peut causer un cancer du foie après 30 ans d'exposition.

Carcinome hépatocellulaire provoqué par l'exposition au chlorure de vinyle monomère

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI
de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Carcinome hépatocellulaire histologiquement confirmé et associé à au moins deux des lésions suivantes du foie non tumoral :
Fibrose porte et pénicillée péri porte ou nodule (s) fibro-hyalin (s) capsulaire (s) ;
Congestion sinusoïdale ;
Hyperplasie ou dysplasie endothéliale ;
Nodule (s) d'hyperplasie hépatocytaire ;
Foyer (s) de dysplasie hépatocytaire.
30 ans
(sous réserve
d'une durée d'exposition
d'au moins 6 mois)
Travaux dans les ateliers de polymérisation y compris les travaux de maintenance.
Travaux de chargement et de déchargement de chlorure de vinyle monomère.
Travaux de production de chlorure de vinyle monomère y compris les travaux de maintenance.
Conditionnement et utilisation de bombes aérosols utilisant le chlorure de vinyle comme gaz propulseur.
Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Toutes manifestations de rickettsioses

(Dans tous les cas une confirmation du diagnostic doit être apportée par le laboratoire)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réglementation des affections dues aux rickettsies

Résumé. Cet article parle des maladies causées par les rickettsies et explique quand et comment elles peuvent être prises en charge.


AFFECTIONS DUES AUX RICKETTSIES

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A.- Rickettsioses :

A. - Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins. Travaux effectués en forêt de manière habituelle.

Manifestations cliniques aiguës.

21 jours

B. - Fièvre Q :

B. - Travaux exposant au contact avec des bovins, caprins, ovins, leurs viscères ou leurs déjections. Travaux exécutés dans les laboratoires effectuant le diagnostic de fièvre Q ou des recherches biologiques vétérinaires.

Manifestations cliniques aiguës.

21 jours

Manifestations chroniques : - endocardite ; - hépatite granulomateuse. Pour tous les cas désignés en A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.

10 ans

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë

Résumé. Les travailleurs en contact avec des malades de poliomyélite peuvent être pris en charge dans les 30 jours.


POLIOMYELITES

Date de création : 9 novembre 1972.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë.

30 jours

Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë.

Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation, mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections professionnelles dues aux amibes

Résumé. Les travailleurs des laboratoires et des hôpitaux peuvent attraper des maladies graves causées par des amibes.


AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES
.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Manifestations aiguës de l'amibiase, notamment hépatite amibienne, confirmées par la présence d'amibes du type Entamœba histolytica ou de kystes amibiens dans les selles ou par les résultats positifs d'une méthode immunologique reconnue par l'OMS.

3 mois

Travaux effectués, même à titre occasionnel, dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.

Travaux comportant le transport avec manipulation de produits pathologiques.

Travaux mettant en contact avec les prélèvements de produits pathologiques et travaux impliqués par l'élimination des selles contaminantes, accomplis en milieu d'hospitalisation.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des maladies professionnelles: La rage professionnelle

Résumé. Les personnes exposées à la rage au travail peuvent en être indemnisées après un certain temps.


RAGE PROFESSIONNELLE

Date de création : 9 novembre 1972.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Toutes manifestations de la rage.

6 mois

Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.

Affections imputables à la séro ou vaccinothérapie antirabique.

2 mois

Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage.

Modifié7 septembre 1991

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 septembre 1991

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

A. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;

B. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;

C. Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian) ;

D. Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet) ;

E. Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression d nerf cubital) ;

F. Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné ;

G. Epicondylite ;

H. Styloïdite radiale ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant habituellement une position agenouillée.

Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le coude.

Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :

Un appui carpien ;

La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main ;

L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.

Travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main.

Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude.

Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

Travaux comportant de manière habituelle, soit :

Des mouvements répétés de supination maximale ;

Le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination.

Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils manuels en hyperextension et supination.

En vigueur depuis le 7 septembre 1991 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI
de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies

- A -

Epaule

Tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs.

30 jours

Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins 3 h 30 par jour en cumulé.

Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs.

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :

- avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé

ou

- avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.

Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs. 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an)

Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :

- avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé

ou

- avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.

(**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

- B -

Coude

Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial.

14 jours

Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination.

Tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens

14 jours

Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de pronosupination.

Hygroma : épanchement des bourses séreuses ou atteintes inflammatoires des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude.

- forme aiguë ;

- forme chronique.

7 jours

90 jours

Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière épithrochléo-oléocranienne

90 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 90 jours)

Travaux comportant habituellement des mouvements répétitifs et/ou des postures maintenues en flexion forcée.

Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

- C -

Poignet - Main et doigt

Tendinite.

7 jours

Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.

Ténosynovite.

7 jours

Syndrome du canal carpien.

30 jours

Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.

Syndrome de la loge de Guyon.

30 jours

- D -

Genou

Compression du nerf sciatique poplité externe (SPE) (nerf fibulaire commun) au col du péroné (fibula).

90 jours

Travaux comportant de manière habituelle une position prolongée en flexion forcée du genou, assis sur les talons ou accroupi.

Hygroma aigu du genou.

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.

Hygroma chronique du genou.

90 jours

Tendinopathie sous quadricipitale
Tendinopathie quadricipitale.

14 jours

Travaux comportant de manière habituelle des efforts en charge avec contractions répétées du quadriceps lors de la montée ou descente d'escalier, d'escabeau ou d'échelle.

Tendinopathie de la patte d'oie.

14 jours

Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés et rapides du genou en flexion contre résistance.

Syndrome de la bandelette ilio-tibiale.

14 jours

Travaux comportant de manière habituelle des mouvements rapides du genou en flexion et extension lors des déplacements du corps.

- E -

Cheville et pied

Tendinopathie d'Achille.

14 jours

Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température

Résumé. Il s'agit d'une liste des maladies causées par le travail dans des environnements très chauds.


AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE
.

Date de création : 9 novembre 1972.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Crampes musculaires avec sueurs profuses, oligurie et chlorure urinaire égal ou inférieur à 5 g/litre.

3 jours

Tous travaux effectués dans les mines de potasse exposant à une température résultante égale ou supérieure à 28° (1).

(1) La température résultante doit être calculée selon la formule utilisée dans les mines françaises.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles liées à l'exposition à l'hexane

Résumé. Travailler avec de l'hexane peut endommager les nerfs et causer des problèmes électriques, avec une prise en charge après 30 jours.


INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE

Date de création : 2 mars 1973.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Polynévrites, avec troubles des réactions électriques.

30 jours

Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985 · Dernière version le 30 septembre 2026

MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES

Date de création : 2 mars 1973.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Broncho-pneumopathie aiguë.

5 jours

Extraction, préparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composés, notamment : préparation du cadmium par voie sèche ou électrométallurgie du zinc ; découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées ; soudure avec alliage de cadmium ; fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium ; fabrication de pigments cadmifères, pour peintures, émaux, matières plastiques.

Troubles gastro-intestinaux aigus, avec nausées, vomissements ou diarrhées.

3 jours

Néphropathie avec protéinurie.

2 ans

Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompagnée ou non de manifestations douloureuses.

12 ans

En vigueur depuis le 16 décembre 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium

Résumé. Inhaler du cadmium peut causer un cancer du poumon pris en charge après 40 ans.

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium

DÉSIGNATION
des maladies
DÉLAI
de prise
en charge
LISTE LIMITATIVE
des principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans). Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques au nickel-cadmium.
Récupération de matières métalliques recyclables contenant du cadmium.
Modifié4 août 2006

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 4 août 2006

DESIGNATION DES MALADIES :

Blépharo-conjonctivite récidivante

DELAI de prise en charge : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome bronchique récidivant

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.

DELAI de prise en charge : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

  • fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;
  • préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;
  • fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;
  • fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

En vigueur depuis le 4 août 2006 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ISOCYANATES ORGANIQUES.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Blépharo-conjonctivite récidivante.

3 jours

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isiocyanates organiques, notamment : - fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ; - préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ; - fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ; - fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

7 jours

Syndrome bronchique récidivant.

7 jours

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë d'hypersensibilité objectivée par : - des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux ; - des signes radiographiques et/ou tomodensitométriques compatibles, lorsqu'ils existent ; - une diminution de la DLCO ou une hypoxie d'effort ; - des signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.

30 jours

Pneumopathie d'hypersensibilité chronique avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.

3 ans

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 2 mars 1973.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite avec épistaxis

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, manipulation, emploi des enzymes protéolytiques et des produits en renfermant, notamment :

Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;

Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes protéolytiques.

Modifié13 février 2003

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 2 mars 1973.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test

Ulcérations cutanées

Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :

Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;

Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections provoquées par les enzymes.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment : - extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaine, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ; - fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.

Ulcérations cutanées.

7 jours

Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test.

7 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

7 jours

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone

Résumé. L'oxyde de carbone peut rendre malade et est dangereux.


INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE
.

Date de création : 3 mai 1974.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.

30 jours

Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé. Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241-21-2° du code du travail.

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 19 juin 1977.

Dernière mise à jour : 19 novembre 1983

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :

Agents chimiques :

Acide chloroplatinique ;

Chloroplatinates alcalins ;

Cobalt et ses dérivés ;

Persulfates alcalins ;

Hypochlorites alcalins ;

Agents détergents cationiques, notamment ammoniums quaternaires et leurs dérivés ;

Insecticides organo-chlorés ;

Phénothiazines ;

Pipérazine ;

Mercapto-benzothiazols (accélérateur de vulcanisation) ;

N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;

Dithiocarbamates ;

Hydroquinones ;

Chlorure de diéthylaminobenzène diazonium (papier diazo) ;

Acide mercapto-propionique et ses dérivés (acrylates et polythiols) ;

Dérivés de l'acide métacrylique.

Produits végétaux ou d'origine végétale :

Essence de térébenthine ;

Colophane et ses dérivés ;

Baume du Pérou ;

Urushiol (laque de Chine) ;

Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, tulipe, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania) ;

Primevère.

Modifié13 février 2003

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 19 juin 1977.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :

A. - Agents chimiques :

Acide chloroplatinique ;

Chloroplatinates alcalins ;

Cobalt et ses dérivés ;

Persulfates alcalins ;

Thioglycolate d'ammonium ;

Epichlorhydrine ;

Hypochlorites alcalins ;

Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;

Dodécyl-aminoéthyl glycine ;

Insecticides organochlorés ;

Phénothiazines ;

Pipérazine ;

Mercapto-benzothiazole ;

Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;

Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;

N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;

Hydroquinone et ses dérivés ;

Dithiocarbamates ;

Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;

Benzisothiazoline-3-one ;

Dérivés de la thiourée ;

Acrylates et méthacrylates ;

Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;

Dicyclohexylcarbodiimide.

Glutaraldéhyde.

B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :

Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;

Baume du Pérou ;

Urushiol (laque de Chine) ;

Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;

Primevère ;

Tulipe ;

Alliacées (notamment ail et oignon) ;

Farines de céréales.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Lésions eczématiformes de mécanisme allergique

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI
de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé. 15 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :

A. - Agents chimiques :
Acide chloroplatinique ;
Chloroplatinates alcalins ;
Cobalt et ses dérivés ;
Persulfates alcalins ;
Thioglycolate d'ammonium ;
Epichlorhydrine ;
Hypochlorites alcalins ;
Ammonium quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;
Dodécyl-aminoéthyl glycine ;
Insecticides organochlorés ;
Phénothiazines ;
Pipérazine ;
Mercapto-benzothiazole ;
Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;
Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;
N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
Hydroquinone et ses dérivés ;
Dithiocarbamates ;
Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;
Benzisothiazoline-3-one ;
Dérivés de la thiourée ;
Acrylates et méthacrylates ;
Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;
Dicyclohexylcarbodiimide ;
Glutaraldéhyde.

B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;
Baume du Pérou ;
Urushiol (laque de Chine) ;
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;
Primevère ;
Tulipe ;
Alliacées (notamment ail et oignon) ;
Farines de céréales.

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 19 juin 1977.

Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;

Préparation et manipulation des fourrures ;

Emploi des plumes et duvets ;

Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;

Préparation et manipulation des médicaments contenant :

ipéca, quinine, ricin, manipulation des résidus d'extraction des huiles de ricin ;

Manipulation ou emploi des macrolides notamment spyramycine et oléandomycine ;

Opération de fabrication dans les filatures de coton :

ouverture des balles, cardage, peignage ;

Travaux d'imprimerie comportant l'emploi d'antimaculateurs contenant de la gomme arabique ;

Préparation et manipulation du tabac ;

Manipulation du café vert ;

Préparation, emploi, manipulation de produits capillaires contenant de la séricine ou des persulfates alcalins ;

Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates, notamment dans la fabrication des catalyseurs ;

Travaux exposant à l'inhalation d'anhydride phtalique et d'anhydride triméllitique ;

Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse de la colophane lors des opérations de soudure dans l'industrie électronique ;

Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle dans les opérations de soudure thermique.

Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;

Préparation et manipulation des fourrures ;

Affinage des fromages ;

Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;

Opération de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.

Manipulation du café vert ;

Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse) ;

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.

Modifié13 février 2003

Créé le 17 septembre 1989 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 19 juin 1977.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).

Travail en présence de toute protéine en aérosol.

Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels.

Emploi de plumes et duvets.

Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines.

Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, ricin, résidus d'extraction des huiles de ricin, pollens et spores, notamment de lycopode.

Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, jute, sisal, kapok, chanvre, lin).

Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment).

Préparation et manipulation du tabac.

Manipulation du café vert et du soja.

Manipulation ou emploi des macrolides, notamment spiramycine et oléandomycine.

Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine.

Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.

Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.

Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique.

Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment lors de la soudure en électronique.

Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment dans sa soudure thermique.

Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc.

Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinylsulfones.

Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.

Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde ;

Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette ;

Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation ;

Fabrication et conditionnement du chloramine T.

Manipulation de gypsophile (gypsophila paniculata).

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque dont l'étiologie est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE:

Elevage et manipulation d'animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes.

Préparation et manipulation des fourrures.

Affinage des fromages.

Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisation de farines.

Opérations de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.

Manipulation du café vert.

Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse).

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.

Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

Rhinite et asthmes professionnels

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

7 jours

1. Travail en présence de toute protéine en aérosol.

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

2. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).

Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.

1 an

3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres d'insectes. 4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels. 5. Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine. 6. Emploi de plumes et de duvets. 7. Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette. 8. Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations de farines. 9. Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode. 10. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, sisal, kapok, chanvre, lin). 11. Travaux comportant l'emploi de gomme végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation du café vert et du soja. 14. Exposition à des poussières végétales, notamment asparagées, légumineuses, papilionacés, ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres. 15. Manipulation de gypsophile (Gypsophila paniculata). 16. Manipulation ou emploi des macrolides (notamment spiramycine et oléandomycine), de médicaments et de leurs précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimetidine, hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique (isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine, tétracyclines, alpha-méthyl-dopa. 17. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins. 18. Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs. 19. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique. 20. Fabrication, manipulation et utilisation de fungicides, notamment les phtalimide et tetrachlorophtalonitrile. 21. Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique. 22. Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène, polypropylène. 23. Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc et au styrène, isophoronediamine, aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate. 24. Préparation et mise en œuvre de colorants, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine, ninhydrine. 25. Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate. 26. Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde. 27. Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation. 28. Travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des émanations de : chlorhexidine, hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires et leurs dérivés, notamment le benzalkonium et le chlorure de lauryl dimethylbenzylammonium. 29. Fabrication et utilisation de détergents, notamment l'isononanoyl oxybenzène sulfonate de sodium. 30. Fabrication et conditionnement de chloramine T. 31. Fabrication et utilisation de tétrazène. 32. Synthèse des polypeptides exposant notamment au dicyclohexyl carbodiimide, 4méthyl-morpholine, dichlorobenzène sulfonate. 33. Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l'hydroquinone. 34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines.

Modifié28 novembre 2003

Créé le 13 février 2003 · Modifié le 28 novembre 2003

DESIGNATION DES MALADIES :

Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose)

DELAI de prise en charge : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite

DELAI de prise en charge : 15 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.

Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de composte), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.

Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives.

Travaux suivants exposant à des poussières végétales :

- les opérations de préparation dans les filatures du coton :

ouverture des balles, cardage, peignage ;

  • le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ;
  • la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
  • la préparation et la manipulation de champignons comestibles ;
  • la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
  • la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.

Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales :

  • la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ;
  • l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ;
  • la manipulation de fourrures ;
  • la préparation du carmin cochenille.

Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :

- anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorohydrophtaliques, hexahydrophtaliques.

En vigueur depuis le 28 novembre 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pneumopathies d'hypersensibilité

Résumé. Cet article parle des maladies respiratoires causées par certaines activités professionnelles, comme manipuler des moisissures ou des poussières.


Pneumopathies d'hypersensibilité

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose)

30 jours

Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite

15 ans

Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de compost), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.

Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives.

Travaux suivants exposant à des poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ; - la préparation et la manipulation de champignons comestibles ; - la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ; - la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.

Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales : - la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ; - l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ; - la manipulation de fourrures ; - la préparation du carmin cochenille.

Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en œuvre : - anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques himiques.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lésions de la cloison nasale causées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse

Résumé. Les travailleurs des mines de potasse peuvent avoir des lésions nasales à cause de la poussière de chlorure de potassium. Ce sont des ulcères et des trous dans le nez.


LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES
.

Date de création : 3 avril 1980.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Lésions nasales (ulcérations, perforations).

30 jours

Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment : extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ; traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.

Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 3 avril 1980.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique mais authentifié par le sérodiagnostic

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

- Travaux de gardes-chasse exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

- Travaux d'élevage de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de transport et de vente de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.

- Travaux d'abattage, de transport, de manipulation, de conditionnement et de vente de léporidés.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prise en charge de la tularémie

Résumé. Cet article parle de la prise en charge de la tularémie, une maladie infectieuse, et des types de travail qui peuvent la provoquer.


TULAREMIE

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique. Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique.

15 jours

Travaux de gardes-chasse et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages. Travaux d'élevage, abattage, transport, manipulation, vente de léporidés, de petits rongeurs et d'animaux à fourrure. Transport et manipulation de peaux. Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.

Modifié10 novembre 1995

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 10 novembre 1995

0ESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :

  • les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
  • les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;
  • les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;
  • les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.

b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

  • travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
  • travaux de terrassement et de démolition ;
  • utilisation de pistolets de scellements ;
  • utilisation de clouteuses et de riveteuses.

DESIGNATION DES MALADIES :

- C -

Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

En vigueur depuis le 10 novembre 1995 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

- A -

Affections ostéo-articulaires :

- arthrose du coude comportant des signes d'ostéophytoses ;

5 ans

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses. b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

1 an

Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité objectivant le phénomène de Raynaud.

1 an

- B -

Affections ostéo-articulaires :

- arthrose du coude comportant des signes d'ostéophytose ;

5 ans

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses.

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

1 an

- C -

Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts.

1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

Modifié9 mars 2000

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 9 mars 2000

Date de création : 19 juillet 1980.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dyspnée asthmatiforme

Rhinite spasmodique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires

Complications infectieuses pulmonaires ;

Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés tels que :

- Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification après frittage.

- Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques frittés.

- Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

- Autres travaux effectués :

Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés ;

Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

En vigueur depuis le 9 mars 2000 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif spécifique.

15 jours

Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés.

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique.

7 jours

Asthme ou dyspnée asthmatiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique.

7 jours

Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.

1 an

En vigueur depuis le 9 mars 2000 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque.

15 jours

Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés.

Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux.

30 jours

Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

Fibrose pulmonaire diffuse et ses complications :

- infection pulmonaire ;

- insuffisance ventriculaire droite.

20 ans

Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt.

Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt.

Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt.

En vigueur depuis le 9 mars 2000

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections cancéreuses broncho-pulmonaires causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène

Résumé. Les maladies des poumons causées par certaines poussières peuvent être prises en charge après 35 ans d'exposition.

AFFECTIONS CANCEREUSES BRONCHO-PULMONAIRES PRIMITIVES CAUSEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES DE COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT FRITTAGE

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

35 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans minimum)

Travaux exposant à l'inhalation associée de poussières de cobalt et de carbure de tungstène dans la fabrication des carbures métalliques à un stade avant le frittage (mélange de poudres, compression, rectification et usinage du préfritté).

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections oculaires dues au rayonnement thermique

Résumé. Si tu travailles avec du verre ou du métal très chaud, tu peux avoir des problèmes aux yeux, et la sécurité sociale t'aide après 15 ans.

AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE.

Date de création : 17 septembre 1982.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Cataracte.

15 ans

Travaux exposant habituellement au rayonnement thermique de verre ou de métal portés à incandescence.

En vigueur depuis le 7 septembre 1991

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections oculaires professionnelles dues au rayonnement thermique et aux poussières

Résumé. Cet article parle des maladies des yeux causées par la chaleur et la poussière dans les ateliers de verrerie, avec une période de reconnaissance de 15 ans.

Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Ptérygion.

15 ans

Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles liées aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol

Résumé. Ce tableau décrit les maladies causées par des produits chimiques dangereux et explique quand et où elles peuvent survenir.

MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL

Date de création : 6 février 1983.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Douleurs précordiales à type d'angine de poitrine, ischémie myocardique aiguë, infarctus du myocarde survenant au cours d'une période de quatre jours suivant un arrêt de l'exposition à l'agent toxique.

4 jours

Fabrication et conditionnement de la nitroglycérine et du nitroglycol dans l'industrie des explosifs.

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ;

Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ;

Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ;

Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.

En vigueur depuis le 13 février 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés

Résumé. Cet article parle des maladies causées par l'antimoine au travail et comment elles sont prises en charge.

MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée.

5 ans

Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment : - travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ; - concassage, broyage, tamisage manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ; - travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ; - brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition.

15 jours

Modifié13 février 2003

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 13 février 2003

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant à une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme :

Solvants, réactifs ;

Agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ;

Accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme : - solvants, réactifs ; - agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; - accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

7 jours

Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition

7 jours

Dermite eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test

15 jours

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux

Résumé. Cet article parle des maladies causées par le sélénium au travail et des délais pour les traiter.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES RESULTANT DE L'EXPOSITION AU SELENIUM ET A SES DERIVES MINERAUX.

Date de création : 26 juin 1984.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Affections des voies aériennes.

5 jours

Emploi des sels de sélénium dans l'industrie métallurgique et l'électronique.

Oedème pulmonaire.

5 jours

Utilisation de pigments contenant du sélénium.

Brûlures et irritations cutanées.

5 jours

Fabrication et emploi d'additifs alimentaires contenant du sélénium.

Brûlures oculaires et conjonctivite.

5 jours

Travaux de laboratoire faisant intervenir le sélénium comme réactif chimique. Fabrication de produits contenant des dérivés du sélénium dans les industries de cosmétologie, de phytopharmacie, de photographie et de photocopie.

Modifié16 février 1999

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 16 février 1999

DESIGNATION DES MALADIES :

- A - Infections dues aux staphylocoques.

Manifestations cliniques de staphylococcie :

Septicémies ;

Atteintes viscérales ;

Panaris

avec mise en évidence du germe et typage de staphylocoque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux staphylocoques

Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :

Septicémie,

localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires,

avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

DESIGNATION DES MALADIES :

- C - Infections dues aux entérobactéries :

Septicémie confirmée par hémoculture.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux entérobactéries.

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

DESIGNATION DES MALADIES :

- D - Infections à pneumocoques :

Manifestations clinique de la pneumococcie :

Pneumonie ;

Broncho-pneumonie ;

Septicémie ;

Méningite purulente,

confirmées par isolement bactériologique du germe ou les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux pneumocoques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- E - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques

Manifestations cliniques de la streptococcie :

Otite compliquée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Erysipèle

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Broncho-pneumonies

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Endocartite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 60 jours

Glomérulonéphrite aigue

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

confirmées par mise en évidence du streptocoque bêta-hémolytique du groupe A.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- F - Infections à méningocoques :

Méningite ;

Conjonctivites .

confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux méningocoques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- G - Fièvres typhoïde et paratyphoïdes A et B

confirmées par une hémoculture mettant en évidence la Salmonella en cause et par le sérodiagnostic de Widal.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fièvres typhoïde et parathyphoïde A et B

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.

DESIGNATION DES MALADIES :

- H - Dysenterie bacillaire :

confirmée par la mise en évidence des Shigella dans la coproculture et par la séroconversion.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Dysenterie bacillaire :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.

DESIGNATION DES MALADIES :

- I - Choléra :

confirmé bactériologiquement par la coproculture.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Choléra :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- J - Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)

confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.

DESIGNATION DES MALADIES :

- K - Infections dues aux gonocoques

Manifestations cliniques :

Gonococcie cutanée,

complications articulaires,

confirmées par isolement bactériologique du germe.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux gonocoques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

DESIGNATION DES MALADIES :

- L - Syphilis :

Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 semaines

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Syphilis :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

En vigueur depuis le 16 février 1999 · Dernière version le 7 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles liées aux agents infectieux en milieu hospitalier

Résumé. Les employés des hôpitaux peuvent attraper certaines maladies à cause des germes qu'ils rencontrent au travail, et il y a des règles sur quand et comment les traiter.

Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile, ou en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

A. - Infections dues aux staphylocoques : Manifestations cliniques de staphylococcie : - septicémie ; - atteinte viscérale ; - panaris, avec mise en évidence du germe et typage du staphylocoque.

10 jours

Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.

B. - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa : - septicémie ; - localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.

15 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

C. - Infections dues aux entérobactéries : Septicémie confirmée par hémoculture.

15 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

D. - Infections dues aux pneumocoques : Manifestations cliniques de pneumococcie : - pneumonie ; - broncho-pneumonie ; - septicémie ; - méningite purulente, confirmée par isolement bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.

10 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.

E. - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques : Manifestations cliniques de streptococcie :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.

- otite compliquée ;

15 jours

- érysipèle ;

15 jours

- broncho-pneumonie ;

15 jours

- endocardite ;

60 jours

- glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-hémolytiques du groupe A.

30 jours

F. - Infections dues aux méningocoques : - méningite ; - conjonctivite, confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.

10 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.

G. - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B confirmées par une hémoculture mettant en évidence la salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.

H. - Dysenterie bacillaire confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la coproculture et par la séroconversion.

15 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.

I. - Choléra confirmé bactériologiquement par la coproculture.

7 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.

J. - Fièvres hémorragiques (Lasse, Ebola, Marburg, Congo-Crimée) confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.

K. - Infections dues aux gonocoques : Manifestations cliniques : - gonococcie cutanée ; - complications articulaires, confirmées par isolement bactériologique du germe.

10 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

L. - Syphilis. Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.

10 semaines

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

M. - Infections à Herpes virus varicellae : Varicelle et ses complications : - complications de la phase aiguë : septicémie, encéphalite, neuropathie périphérique, purpura thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée ; - complications dues à l'infection chronique par le virus : zona et ses manifestations cutanée, auriculaire, ophtalmique, méningée, neurologique périphérique, algies post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte antérieurement d'une varicelle.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, personnel de service, d'entretien ou de services sociaux, mettant en contact avec des malades présentant une varicelle ou un zona.

N. - Gale : Parasitose à Sarcoptes Scabei avec prurit et éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues au parasite. En dehors d'un contexte épidémique, l'affection devra être confirmée par l'identification des sarcoptes.

7 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant en contact direct avec des porteurs de cette scabiose.

Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 19 novembre 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Atteinte des doigts :

Inflammation périunguéale douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Atteinte des orteils :

Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement striations, fissurations, accompagnées d' hyperkératose sous ou péri-unguéale.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus.

Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés notamment lors des travaux de plonge en restauration.

Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.

Travaux dans les abattoirs au contact des animaux.

En vigueur depuis le 17 septembre 1989

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles liées à la manipulation de fruits et aux travaux en abattoirs et mines

Résumé. Certaines maladies des ongles sont reconnues comme maladies professionnelles si elles sont causées par certains travaux.

Périonyxis et onyxis

Date de création : 19 novembre 1983.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Atteinte des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.

7 jours

Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus. Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés, notamment lors des travaux de plonge en restauration. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.

Atteinte des orteils : Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d'hyperkératose sous ou péri-unguéale.

30 jours

Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel

Résumé. Le sel dans les mines peut causer des maladies du nez et de la peau, avec un délai de 30 jours pour les traiter.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES.

Date de création : 19 novembre 1983.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Lésions nasales : - ulcérations ; - perforations.

30 jours

Travaux exécutés au contact du sel pulvérulent.

Ulcérations cutanées.

30 jours

Travaux effectués au contact du sel pulvérulent ou au contact des saumures.

Modifié7 septembre 1991

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 septembre 1991

Date de création : 23 juin 1985.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions méniscales chroniques à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications:

fissuration ou rupture du ménisque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 2 ans

LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie dans les mines souterraines.

En vigueur depuis le 7 septembre 1991 · Dernière version le 30 septembre 2026

Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI
de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire. 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.

En vigueur depuis le 21 décembre 1985

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Keratoconjonctivites virales

Résumé. Les travailleurs en contact avec des malades peuvent être indemnisés pour des infections virales des yeux.

KERATOCONJONCTIVITES VIRALES

Date de création : 23 juin 1985.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

A. - Kératite nummulaire sous-épithéliale.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien mettant au contact direct ou indirect de malades porteurs de ces affections.

B. - Kératite superficielle ulcéreuse avec conjonctivite associée.

21 jours

C. - Conjonctivite hémorragique.

21 jours

D. - Conjonctivite œdémateuse avec chémosis.

21 jours

E. - Conjonctivite folliculaire avec ou sans participation cornéenne.

21 jours

En vigueur depuis le 28 juillet 1987

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections malignes provoquées par le bis(chlorométhyl)éther

Résumé. Fabriquer le chlorométhyl-méthyléther peut provoquer un cancer du poumon, reconnu après 40 ans.

AFFECTIONS MALIGNES PROVOQUEES PAR LE BIS (CHLOROMETHYLE) ETHER

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Cancer bronchique primitif.

40 ans

Travaux de fabrication du chlorométhyl-méthyléther.

Modifié13 février 2003

Créé le 28 juillet 1987 · Modifié le 13 février 2003

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite récidivante après nouvelle exposition.

Conjonctivite récidivante après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivantes après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment :

  • la fabrication de résines acryliques ;
  • la fabrication des matériaux acryliques ;
  • la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ;
  • la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ;
  • en histologie osseuse.

En vigueur depuis le 13 février 2003 · Dernière version le 30 septembre 2026

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE METHACRYLATE DE METHYLE

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment : - la fabrication de résines acryliques ; - la fabrication des matériaux acryliques ; - la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ; - la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ; - en histologie osseuse.

Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

7 jours

Conjonctivité récidivant en cas de nouvelle exposition au risque

7 jours

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test

15 jours

Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus

1 an

En vigueur depuis le 28 juillet 1987

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Les maladies professionnelles liées aux travaux en milieu hypobar

Résumé. Les travaux en milieu à basse pression peuvent causer des problèmes d'oreille, comme des otites, avec des délais de prise en charge spécifiques et des examens médicaux pour confirmer le diagnostic.

LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Otites moyennes subaiguës.

6 mois

Travaux effectués en service aérien.

Otites moyennes chroniques.

1 an

Lésions de l'oreille interne.

1 an

Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.

Modifié28 mars 2007

Créé le 28 juillet 1987 · Modifié le 28 mars 2007

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite irritative.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des solvants.

Traitement des résines naturelles et synthétiques.

Emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, colles, laques.

Production de caoutchouc naturel et synthétique.

Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants.

Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.

En vigueur depuis le 28 mars 2007 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges ; hydrocarbures halogénés liquides ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; alcools ; glycols, éthers de glycol ; cétones ; aldéhydes ; éthers aliphatiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane ; esters ; diméthylformamide et dimétylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthylsulfone et diméthylsulfoxyde

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

A

A

Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

7 jours

Préparation, emploi, manipulation des solvants.

Dermites, conjonctivites irritatives.

7 jours

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test.

15 jours

B

B

Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention, et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.

1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'au moins 10 ans)

Traitement des résines naturelles et synthétiques. Emploi de vernis, peintures, émaux, mastic, colles, laques. Production de caoutchouc naturel et synthétique.

Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.

Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants. Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.

En vigueur depuis le 28 juillet 1987

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles liées à l'exposition à des produits chimiques spécifiques

Résumé. Certaines substances chimiques peuvent causer des maladies professionnelles, surtout après six mois d'exposition, notamment dans les laboratoires de recherche.

AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE

DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Glioblastome.

30 ans

Fabrication et conditionnement de ces substances. Utilisation dans les laboratoires de génie génétique, de biologie cellulaire, de recherche en mutagénèse ou cancérologie.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prise en charge des pasteurelloses

Résumé. La pasteurellose est prise en charge après huit jours pour les formes aiguës et six mois pour les formes tardives, avec une confirmation par un test spécifique.

PASTEURELLOSES

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Manifestations cliniques aiguës de pasteurellose par inoculation (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).

8 jours

Travaux de soins, d'abattage, d'équarrissage ou de laboratoire exposant à l'inoculation de germes à partir d'animaux.

Manifestations loco-régionales tardives.

6 mois

Toutes ces manifestations doivent être confirmées par un examen de laboratoire spécifique ou une intradermoréaction.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des maladies professionnelles liées à l'ornithose-psittacose

Résumé. Cet article parle des maladies causées par le contact avec des oiseaux et des volailles, avec des délais de soins de 21 jours.

ORNITHOSE-PSITTACOSE

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Pneumopathie aiguë.

21 jours

Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections : - travaux d'élevage et de vente des oiseaux ; - travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ; - travaux d'élevage, vente, abattage, conservation des volailles.

Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux.

21 jours

Formes neuroméningées.

21 jours

Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci.

Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.

En vigueur depuis le 7 mai 1988

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des maladies professionnelles liées au rouget du porc

Résumé. Cet article parle des maladies du rouget du porc au travail et des délais pour les soigner.

ROUGET DU PORC (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Forme cutanée simple : placard érysipéloïde (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).

7 jours

Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, abattoirs, ateliers d'équarrissage, volailleries, pêcheries, poissonneries, cuisines.

Forme cutanée associée à une monoarthrite ou à une polyarthrite loco-régionale.

30 jours

Travaux exécutés dans les élevages d'ovins, de porcins, de volailles ou de gibiers.

Formes cutanées chroniques, à rechute.

6 mois

Travaux de conditionnement, transport, entreposage, salaison, mise en conserve, réfrigération, congélation, surgélation de produits alimentaires d'origine animale.

Formes septicémiques : complications endocarditiques, intestinales.

6 mois

Fabrication de gélatine, de colles à base d'os. Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts. Travaux exécutés dans les parcs zoologiques. Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires. Travaux de gardes-chasse.

En vigueur depuis le 17 septembre 1989

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies professionnelles causées par l'exposition à l'halothane

Résumé. L'halothane peut causer une maladie du foie qui revient si on y est à nouveau exposé, surtout dans les salles d'opération, et la maladie peut être prise en charge après 15 jours.

Affection provoquée par l'halothane

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques, après exclusion d'une autre étiologie.

15 jours

Activités exposant à l'halothane, notamment en salles d'opération et d'accouchement.

En vigueur depuis le 17 septembre 1989 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

- A -

Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées). Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.

7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage ; - retordage ; - ourdissage.

- B -

Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Elle est caractérisée avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.

5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end ).

Modifié3 novembre 2005

Créé le 24 décembre 1992 · Modifié le 3 novembre 2005

DESIGNATION DES MALADIES :

Bronchopneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

Travaux au fond dans les mines de charbon.

En vigueur depuis le 3 novembre 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon

Résumé. Les mineurs de charbon peuvent avoir des problèmes respiratoires graves après 10 ans de travail sous terre.

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 30 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.

10 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux au fond dans les mines de charbon.

En vigueur depuis le 18 janvier 1995

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Infections professionnelles à Streptococcus suis

Résumé. Cet article parle des maladies causées par des bactéries chez ceux qui travaillent avec des porcs, et des délais pour les soigner.

Infections professionnelles à Streptococcus suis

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Méningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte cochléo-vestibulaire : surdité de perception unie ou bilatérale, avec acouphènes et troubles de l'équilibre (vertiges et ataxie).

25 jours

Travaux exposant au contact de porcs, de leur viande, carcasses, os, abats ou sang, dans les élevages de porcs, les abattoirs, les entreprises d'équarrissage, les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, cuisines, entreprises de transport de porcs ou viande de porc.

Atteinte cochléo-vestibulaire aiguë et ses complications cochléaires (troubles de l'audition irréversibles).

25 jours

Travaux d'inspection de viande de porc, travaux vétérinaires, travaux de laboratoire au contact de porc.

Septicémie isolée, tableau de coagulopathie intravasculaire disséminée.

25 jours

Travaux de l'industrie alimentaire avec fabrication d'aliments à base de viande de porc.

Arthrites inflammatoires ou septiques.

25 jours

Endophtalmie, uvéite.

25 jours

Myocardite.

25 jours

Pneumonie, paralysie faciale.

25 jours

Endocardite.

60 jours

Dans tous les cas, il est nécessaire de mettre en évidence le Steptococcus suis et de procéder à son typage.

En vigueur depuis le 18 janvier 1995

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil dans les mines de charbon

Résumé. Les mineurs de charbon peuvent avoir des problèmes oculaires chroniques après 2 ans d'exposition aux poussières.

Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Conjonctivite chronique ou blépharoconjonctivite chronique.

90 jours sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans

Travaux dans les puits de retour d'air des mines de charbon.

En vigueur depuis le 25 mai 1996 · Dernière version le 4 novembre 2005

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer

Résumé. Les mineurs de fer qui inhalent des poussières de fer pendant au moins 10 ans peuvent développer une maladie respiratoire grave.

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI DE PRISE
en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer cette maladie

Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l’association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d’un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximum seconde (VEMS) abaissé au jour de la déclaration d’au moins 30 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.

10 ans
(sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans)

Travaux au fond dans les mines de fer et travaux de concassage exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer, notamment extraction, broyage et traitement des minerais de fer

En vigueur depuis le 8 mai 1997 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Urticaire de contact ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmée par un test.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation du latex naturel et des produits en renfermant, notamment : - production et traitement du latex naturel ; - fabrication et utilisation d'objets en latex naturel.

Rhinite, asthme, conjonctivite aiguë bilatérale, ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmés par un test.

7 jours

Réactions allergiques systémiques telles que : urticaire géante, œdème de Quincke, choc anaphylactique, survenus à l'occasion d'une exposition au latex.

3 jours

Lésions eczématiformes ayant récidivé après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif.

15 jours

En vigueur depuis le 16 février 1999

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en place d'un régime spécial pour les fièvres hémorragiques dues aux hantavirus

Résumé. Le tableau 96 concerne les fièvres causées par les rongeurs et donne des délais et des travaux à risque.

Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Infections aiguës par hantavirus, se traduisant par une insuffisance rénale aiguë ou un syndrome algique pseudo-grippal ou des manifestations hémorragiques, dont l'étiologie aura été confirmée soit par la mise en évidence du virus, soit par la présence d'anticorps spécifiques à un taux considéré comme significatif dans le sérum prélevé au cours de la maladie.

60 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, et le personnel de laboratoire, susceptibles de mettre en contact avec le virus. Tous travaux exposant au contact de rongeurs susceptibles de porter ces germes, ou au contact de leurs déjections, ou effectués dans des locaux susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux.

En vigueur depuis le 16 février 1999

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations

Résumé. Les vibrations des machines peuvent causer des maladies du dos, et cet article explique quand et comment elles sont prises en charge.

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Travaux exposant habituellement aux vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier : - par l'utilisation ou la conduite des engins et véhicules tout terrain : chargeuse, pelleteuse, chargeuse-pelleteuse, niveleuse, rouleau vibrant, camion tombereau, décapeuse, chariot élévateur, chargeuse sur pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue de chantier, crible, concasseur, broyeur ; - par la conduite de tracteur routier et de camion monobloc.

En vigueur depuis le 16 février 1999

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

Résumé. C'est une liste des maladies de dos causées par le port de charges lourdes au travail.

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : - dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien ; - dans le bâtiment, le gros œuvre, les travaux publics ; - dans les mines et carrières ; - dans le ramassage d'ordures ménagères et de déchets industriels ; - dans le déménagement, les garde-meubles ; - dans les abattoirs et les entreprises d'équarrissage ; - dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, y compris pour le compte d'autrui, le stockage et la répartition des produits industriels et alimentaires, agricoles et forestiers ; - dans le cadre des soins médicaux et paramédicaux incluant la manutention de personnes ; - dans le cadre du brancardage et du transport des malades ; - dans les travaux funéraires.

En vigueur depuis le 8 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mises en cause de l'exposition au 1.3 butadiène dans les hémopathies

Résumé. Certaines maladies du sang peuvent être causées par l'exposition au 1.3 butadiène dans certains travaux, avec des délais précis pour les reconnaître comme maladies professionnelles.

Hémopathies provoquées par le 1.3 butadiène et tous les produits en renfermant

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI
de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Leucémie myéloïde chronique. 20 ans Opérations de production, transport, logistique et utilisation du 1.3 butadiène et autres produits renfermant du 1.3 butadiène, notamment :
  • production et transformation d'élastomères de type styrène butadiène pour l'industrie des caoutchoucs synthétiques, de polyamide butadiène-adiponitrile (synthèse du nylon) ;
  • raffinage de certaines coupes pétrolières ;
  • -production, conditionnement, transport de gaz de pétrole liquéfié (GPL), propane, butanes techniques ;
  • entretien et maintenance des équipements fonctionnant au GPL ou butane.

En vigueur depuis le 16 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections respiratoires aiguës liées au SARS-CoV2

Résumé. Les travailleurs de la santé et ceux qui aident les malades atteints de COVID-19 graves peuvent obtenir une reconnaissance de leur maladie comme professionnelle.

AFFECTIONS RESPIRATOIRES AIGUËS LIÉES À UNE INFECTION AU SARS-COV2

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI
de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Affections respiratoires aiguës causées par une infection au SARS-CoV2, confirmée par examen biologique ou scanner ou, à défaut, par une histoire clinique documentée (compte rendu d'hospitalisation, documents médicaux) et ayant nécessité une oxygénothérapie ou toute autre forme d'assistance ventilatoire, attestée par des comptes rendus médicaux, ou ayant entraîné le décès 14 jours Tous travaux accomplis en présentiel par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien, administratif ou de services sociaux, en milieu d'hospitalisation à domicile ou au sein des établissements et services suivants : établissements hospitaliers, centres ambulatoires dédiés covid-19, centres de santé, maisons de santé pluriprofessionnelles, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, services d'aide et d'accompagnement à domicile intervenant auprès de personnes vulnérables, services de soins infirmiers à domicile, services polyvalents d'aide et de soins à domicile, centres de lutte antituberculeuse, foyers d'accueil médicalisés, maisons d'accueil spécialisé, structures d'hébergement pour enfants handicapés, appartements de coordination thérapeutique, lits d'accueil médicalisé, lits halte soins santé, centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie avec hébergement, services de santé au travail, centres médicaux du service de santé des armées, unités sanitaires en milieu pénitentiaire, services médico-psychologiques régionaux, pharmacies d'officine, pharmacies mutualistes ou des sociétés de secours minières
Activités de soins et de prévention auprès des élèves et étudiants des établissements d'enseignement
Activités de transport et d'accompagnement des malades, dans des véhicules affectés à cet usage

En vigueur depuis le 23 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections cancéreuses provoquées par le trichloréthylène

Résumé. Le trichloréthylène peut causer des cancers du rein chez les travailleurs exposés avant 1995.

Tableau n° 101
Affections cancéreuses provoquées par le trichloréthylène

DÉSIGNATION
DES MALADIES
DÉLAI
de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer primitif du rein 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux exposant aux vapeurs de trichloréthylène : Dégraissage et nettoyage de l'outillage, des appareillages mécaniques ou électriques, de pièces métalliques avant 1995.

En vigueur depuis le 21 avril 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance du cancer de la prostate comme maladie professionnelle causée par les pesticides

Résumé. Le cancer de la prostate peut être une maladie professionnelle si on a travaillé avec des pesticides pendant 10 ans.

Cancer de la prostate provoqué par les pesticides

DÉSIGNATION
DES MALADIES
Délai de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer cette maladie
Cancer de la prostate 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux exposant habituellement aux pesticides :
  • lors de la manipulation ou l'emploi de ces produits, par contact ou par inhalation ;
  • par contact avec les cultures, les surfaces, les animaux traités ou lors de l'entretien des machines destinées à l'application des pesticides ;
  • lors de leur fabrication, de leur production, de leur stockage et de leur conditionnement ;
  • lors de la réparation et du nettoyage des équipements de production, de conditionnement et d'application de pesticides ;
  • lors des opérations de dépollution, de collecte et de gestion des déchets de pesticides.

Le terme “ pesticides ” se rapporte aux produits à usages agricoles et aux produits destinés à l'entretien des espaces verts (produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques) ainsi qu'aux biocides et aux antiparasitaires vétérinaires, qu'ils soient autorisés ou non au moment de la demande.

En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
Article TABLEAU 1
Annexe II tableau 1
Annexe II : Tableau n° 1
Annexe II tableau 2
Annexe II : Tableau n° 2
Annexe II : Tableau n° 3
Article TABLEAU 4
Annexe II : Tableau n° 4
Annexe II : Tableau n° 4 BIS
Annexe II tableau 5
Annexe II : Tableau n° 5
Annexe II : Tableau n° 6
Annexe II : Tableau n° 7
Annexe II tableau 8
Annexe II : Tableau n° 8
Annexe II : Tableau n° 9
Annexe II tableau 10
Annexe II : Tableau n° 10
Article TABLEAU 10 bis
Annexe II tableau 10 bis
Annexe II : Tableau n° 10 bis
Annexe II tableau 10 ter
Annexe II : Tableau n° 10 ter
Annexe II tableau 11
Annexe II : Tableau n° 11
Article TABLEAU 12
Annexe II tableau 12
Annexe II : Tableau n° 12
Annexe II tableau 13
Annexe II : Tableau n° 13
Article TABLEAU 14
Annexe II : Tableau n° 14
Article TABLEAU 15
Annexe II tableau 15
Annexe II : Tableau n° 15
Annexe II tableau 15 bis
Annexe II : Tableau n° 15 bis
Annexe II : Tableau n° 15 ter
Article TABLEAU 16
Annexe II : Tableau n° 16
Annexe II tableau 16 bis
Annexe II : Tableau n° 16 bis
Article TABLEAU 18
Annexe II : Tableau n° 18
Article TABLEAU 19
Annexe II tableau 19
Annexe II : Tableau n° 19
Annexe II : Tableau n° 20
Article TABLEAU 20 BIS
Annexe II : Tableau n° 20 BIS
Annexe II : Tableau n° 20 TER
Annexe II : Tableau n° 21
Annexe II : Tableau n° 22
Annexe II : Tableau n° 23
Annexe II : Tableau n° 24
Annexe II tableau 25
Annexe II : Tableau n° 25
Annexe II : Tableau n° 25 ter
Annexe II : Tableau n° 26
Annexe II : Tableau n° 27
Annexe II : Tableau n° 28
Annexe II : Tableau n° 29
Annexe II tableau 30
Annexe II : Tableau n° 30
Annexe II tableau 30 bis
Annexe II : Tableau n° 30 bis
Annexe II : Tableau n° 30 ter
Annexe II tableau 31
Annexe II : Tableau n° 31
Annexe II : Tableau n° 32
Annexe II tableau 33
Annexe II : Tableau n° 33
Article TABLEAU 34
Annexe II : Tableau n° 34
Article TABLEAU 36
Annexe II tableau 36
Annexe II : Tableau n° 36
Annexe II : Tableau n° 36 bis
Annexe II tableau 37
Annexe II : Tableau n° 37
Article TABLEAU 37 bis
Annexe II tableau 37 bis
Annexe II : Tableau n° 37 bis
Annexe II : Tableau n° 37 TER
Annexe II tableau 38
Annexe II : Tableau n° 38
Annexe II : Tableau n° 39
Annexe II tableau 40
Annexe II : Tableau n° 40
Article TABLEAU 41
Annexe II tableau 41
Annexe II : Tableau n° 41
Annexe II tableau 42
Annexe II : Tableau n° 42
Article TABLEAU 43
Annexe II tableau 43
Annexe II : Tableau n° 43
Annexe II : Tableau n° 43 bis
Article TABLEAU 44
Annexe II tableau 44
Annexe II : Tableau n° 44
Annexe II tableau 44 bis
Annexe II : Tableau n° 44 bis
Annexe II tableau 45
Annexe II : Tableau n° 45
Article TABLEAU 46
Annexe II : Tableau n° 46
Annexe II tableau 47
Annexe II : Tableau n° 47
Annexe II tableau 49
Annexe II : Tableau n° 49
Annexe II : Tableau n° 49 bis
Annexe II tableau 50
Annexe II : Tableau n° 50
Annexe II tableau 51
Annexe II : Tableau n° 51
Article TABLEAU 52
Annexe II tableau 52
Annexe II : Tableau n° 52
Annexe II : Tableau n° 52 bis
Article TABLEAU 53
Annexe II : Tableau n° 53
Annexe II : Tableau n° 54
Annexe II : Tableau n° 55
Annexe II : Tableau n° 56
Annexe II tableau 57
Annexe II : Tableau n° 57
Annexe II : Tableau n° 58
Annexe II : Tableau n° 59
Annexe II : Tableau n° 61
Annexe II : Tableau n° 61 bis
Annexe II tableau 62
Annexe II : Tableau n° 62
Article TABLEAU 63
Annexe II tableau 63
Annexe II : Tableau n° 63
Annexe II : Tableau n° 64
Article TABLEAU 65
Annexe II tableau 65
Annexe II : Tableau n° 65
Article TABLEAU 66
Annexe II tableau 66
Annexe II : Tableau n° 66
Annexe II tableau 66 bis
Annexe II : Tableau n° 66 bis
Annexe II : Tableau n° 67
Article TABLEAU 68
Annexe II : Tableau n° 68
Annexe II tableau 69
Annexe II : Tableau n° 69
Annexe II tableau 70
Annexe II : Tableau n° 70
Annexe II : Tableau n° 70 bis
Annexe II : Tableau n° 70 ter
Annexe II : Tableau n° 71
Annexe II : Tableau n° 71 bis
Annexe II : Tableau n° 72
Annexe II tableau 73
Annexe II : Tableau n° 73
Annexe II tableau 74
Annexe II : Tableau n° 74
Annexe II : Tableau n° 75
Annexe II tableau 76
Annexe II : Tableau n° 76
Article TABLEAU 77
Annexe II : Tableau n° 77
Annexe II : Tableau n° 78
Annexe II tableau 79
Annexe II : Tableau n° 79
Annexe II : Tableau n° 80
Annexe II : Tableau n° 81
Annexe II tableau 82
Annexe II : Tableau n° 82
Annexe II : Tableau n° 83
Annexe II tableau 84
Annexe II : Tableau n° 84
Annexe II : Tableau n° 85
Annexe II : Tableau n° 86
Annexe II : Tableau n° 87
Annexe II : Tableau n° 88
Annexe II : Tableau n° 89
Annexe II : Tableau n° 90
Annexe II tableau 91
Annexe II : Tableau n° 91
Annexe II : Tableau n° 92
Annexe II : Tableau n° 93
Annexe II : Tableau n° 94
Annexe II : Tableau n° 95
Annexe II : Tableau n° 96
Annexe II : Tableau n° 97
Annexe II : Tableau n° 98
Annexe II : Tableau n° 99
Annexe II : Tableau n° 100
Annexe II : Tableau n° 101
Annexe II : Tableau n° 102
Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-1 ETHYLENE (DICHLORETHYLENE ASYMETRIQUE), DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE)
Affections provoquèes par les amines aromatiques, leurs dérivés hydroxyles, halogènes, nitroses, nitres et sulfones et par le 4-nitro-diphényle
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
25 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE
25. PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE
25 bis Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
40. AFFECTIONS DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX
Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines
42 Surdité provoquée par les bruits lésionnels
42. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE BRUIT
44 Affections consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer
44. SIDEROSE (MALADIES CONSECUTIVES à L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDE DE FER)
44 bis Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer
45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES
47. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS
49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES
52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE
57. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES
Affections provoquées par les enzymes
66 Affections respiratoires de mécanisme allergique
69. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS
70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES
76. MALADIES INFECTIEUSES CONTRACTEES EN MILIEU D'HOSPITALISATION
76 Maladies liées à des agents infectieux contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
84. AFFECTIONS ENGENDREES PAR LES SOLVANTS ORGANIQUES LIQUIDES À USAGE PROFESSIONNEL : HYDROCARBURES LIQUIDES ALIPHATIQUES, ALICYCLIQUES, HETEROCYCLIQUES ET AROMATIQUES, ET LEURS MELANGES (WHITE SPIRIT, ESSENCES SPECIALES) ; DERIVES NITRES DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES ; ACETONITRILE ; ALCOOLS, ALDEHYDES, CETONE, ESTERS DONT LE TETRAHYDROFURANE, GLYCOLS ET LEURS ETHERS ; DIMETHYLFORMAMIDE, DIMETHYLSULFOXYDE
84. Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde
91 Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
ANNEXE N° 3 (mentionnée à l'article R. 611-28)
ANNEXE N° 5 (mentionnée à l'article R. 611-45)