Code de la sécurité sociale

Article TABLEAU 15

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Article TABLEAU 15

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie avec cyanose et subictère

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Cystites aiguës hémorragiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine :

Congestion vésicale avec varicosités

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Tumeurs bénignes ou malignes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment :

Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modifié17 septembre 1989

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 17 septembre 1989

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie avec cyanose et subictère

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Cystites aiguës hémorragiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine :

Congestion vésicale avec varicosités

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Tumeurs bénignes ou malignes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment :

Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

Historique des versions

Modifié depuis le dimanche 17 septembre 1989

En vigueur du samedi 21 décembre 1985 au samedi 16 septembre 1989

Source : Légifrance