Code de la sécurité sociale

Annexe II tableau 44

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Annexe II tableau 44

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Sidérose

Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.

Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

B. - Complication cardiaque

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.

A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modifié24 mars 2005

Créé le 7 mai 1988 · Modifié le 24 mars 2005

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Sidérose

Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.

Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

B. - Complication cardiaque

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.

A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

Historique des versions

Modifié depuis le jeudi 24 mars 2005

En vigueur du vendredi 21 avril 2000 au mercredi 23 mars 2005

En vigueur du jeudi 24 décembre 1992 au jeudi 20 avril 2000

En vigueur du samedi 7 mai 1988 au mercredi 23 décembre 1992

Source : Légifrance