Code de la sécurité sociale

Article TABLEAU 4

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Article TABLEAU 4

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucoses

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Etats leucémoïdes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucopénie avec neutropénie

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome hémorragique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Purpura

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.

- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.

- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

- Emploi des benzols comme dénaturants.

- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modifié28 juillet 1987

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 28 juillet 1987

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucoses

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Etats leucémoïdes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucopénie avec neutropénie

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome hémorragique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Purpura

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.

- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.

- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

- Emploi des benzols comme dénaturants.

- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.

Historique des versions

Modifié depuis le mardi 28 juillet 1987

En vigueur du samedi 21 décembre 1985 au lundi 27 juillet 1987

Source : Légifrance