Code de la sécurité sociale

Article TABLEAU 68

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Article TABLEAU 68

Date de création : 3 avril 1980.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique mais authentifié par le sérodiagnostic

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

- Travaux de gardes-chasse exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

- Travaux d'élevage de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de transport et de vente de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.

- Travaux d'abattage, de transport, de manipulation, de conditionnement et de vente de léporidés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

Date de création : 3 avril 1980.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique mais authentifié par le sérodiagnostic

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

- Travaux de gardes-chasse exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

- Travaux d'élevage de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de transport et de vente de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.

- Travaux d'abattage, de transport, de manipulation, de conditionnement et de vente de léporidés.

Historique des versions

Modifié depuis le samedi 7 mai 1988

En vigueur du samedi 21 décembre 1985 au vendredi 6 mai 1988

Source : Légifrance