Code de la sécurité sociale

Article TABLEAU 44

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Article TABLEAU 44

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

- B -

- Travaux effectués dans les mines de fer.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modifié7 mai 1988

Créé le 21 décembre 1985 · Modifié le 7 mai 1988

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

- B -

- Travaux effectués dans les mines de fer.

Historique des versions

Modifié depuis le samedi 7 mai 1988

En vigueur du mardi 28 juillet 1987 au vendredi 6 mai 1988

En vigueur du samedi 21 décembre 1985 au lundi 27 juillet 1987

Source : Légifrance