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Arrêté du 8 septembre 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et le secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu le décret n° 90-544 du 2 juillet 1990 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 16 juin 2008,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 4, Art. 23
- Arrêté du 30 décembre 2005
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5-1, Art. 5-2
1 version
2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
1 version
6 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 20
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 21
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 26
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 27
1 version
1 modifié
Créé le 10 septembre 2008
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 8 septembre 2008.
La ministre de la santé,
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
Roselyne Bachelot-Narquin
Le secrétaire d'Etat
chargé des sports, de la jeunesse
et de la vie associative,
Bernard Laporte
En vigueur depuis le mercredi 10 septembre 2008