Article 1
1 version
JORF n°0210 du 9 septembre 2008
Arrêté du 8 septembre 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et le secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu le décret n° 90-544 du 2 juillet 1990 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 16 juin 2008,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 4, Art. 23 > >
> - Arrêté du 30 décembre 2005
1 version
3 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 5-1, Art. 5-2 > >
1 version
2 créés
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19 > >
1 version
6 abrogés
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 20 > >
1 version
1 modifié
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 21 > >
1 version
1 abrogé
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 23 > >
1 version
1 modifié
Article 18
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 25 > >
1 version
1 modifié
Article 19
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 26 > >
1 version
1 modifié
Article 20
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 27 > >
1 version
1 modifié
Article 21
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 8 septembre 2008.
La ministre de la santé,
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
Roselyne Bachelot-Narquin
Le secrétaire d'Etat
chargé des sports, de la jeunesse
et de la vie associative,
Bernard Laporte