Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 6
Créé le 1 janvier 2006 · En vigueur du 28 décembre 2015 au 31 décembre 2019
- le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales ;
- le bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire ;
- le bureau de l'animation territoriale.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 19 décembre 2019art. 6
En vigueur du lundi 28 décembre 2015 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 24 décembre 2015art. 6
La sous-direction de ⏺ l'éducation populaire comprend :
\-le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifset des politiques éducatives locales; \-le bureau du partenariat associatif jeunesseet éducation populaire ; \-le bureau de l'animation territoriale.
En vigueur du mercredi 10 septembre 2008 au dimanche 27 décembre 2015
Modifié parArrêté du 8 septembre 2008art. 13
La sous-direction de la vie associativeet de l'éducation populaire comprend : * le bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire ; * le bureau du développement de la vie associative, du volontariatet du bénévolat; * le bureau des affaires administratives et financières.
En vigueur du dimanche 1 janvier 2006 au mardi 9 septembre 2008
La sous-direction de l'éducation populaire et des actions territoriales comprend :
le bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire ;
le bureau des actions territoriales, éducatives et culturelles ;
le bureau des relations internationales.