Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la synthèse financière dans le domaine sportif
Résumé. La mission de synthèse financière coordonne les affaires financières de la direction des sports et assure leur cohérence.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 7