Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 6
Créé le 1 janvier 2006 · En vigueur du 28 décembre 2015 au 31 décembre 2019
La sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative comprend :
- le bureau des politiques de jeunesse ;
- le bureau du développement de la vie associative ;
- le bureau des relations internationales.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 19 décembre 2019art. 6
En vigueur du lundi 28 décembre 2015 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 24 décembre 2015art. 4
La sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative comprend :
\-le bureau des politiques dejeunesse⏺ ; \-le bureau du développement de ⏺ la vie associative ; \-le bureau ⏺ des relations internationales.
⏺
En vigueur du samedi 30 octobre 2010 au dimanche 27 décembre 2015
Modifié parArrêté du 11 octobre 2010art. 1
La sous-direction des politiques de jeunesse comprend :…
* le bureau des actions territoriales et interministérielles (ce bureau inclut notamment la mission d'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse) ; * le bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes (ce bureau inclut notamment la mission de l'engagement et des initiatives des jeunes) ; * le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations jeunesse et éducation populaire.
Cette sous-direction comporte en outre une mission rattachée au sous-directeur : \-la mission de la coopération européenne et internationale jeunesse vie associative.
En vigueur du mercredi 10 septembre 2008 au vendredi 29 octobre 2010
Modifié parArrêté du 8 septembre 2008art. 11
La sous-direction des politiques de jeunesse comprend : * le bureau des actions territorialeset interministérielles ; * le bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes (ce bureau inclut notamment la mission de l'engagement et des initiatives des jeunes) ; * le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifset des formations jeunesse et éducation populaire.
Cette sous-direction comporte en outre une mission rattachée au sous-directeur : \- la mission de la coopération européenne et internationale jeunesse vie associative.
En vigueur du dimanche 1 janvier 2006 au mardi 9 septembre 2008
La sous-direction des politiques de jeunesse comprend :
le bureau des affaires juridiques, administratives et financières ;
le bureau de l'information et de la participation des jeunes ;
le bureau des vacances et des loisirs des mineurs.