Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0069 du 22 mars 2013
Chapitre Ier : Dispositions portant modification du décret n° 96-1124 du 20 décembre 1996 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
> -Décret n° 96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Sct. TITRE Ier BIS : LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION , Art. 8-1, Art. 8-2, Art. 8-3, Art. 8-4, Art. 8-5 > >
1 version
6 créés
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Sct. TITRE II : LA DIRECTION GENERALE DE L'ÉCOLE. > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 96-1124 du 20 décembre 1996
Art. 12, Art. 13
1 version
2 abrogés
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 15 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Sct. Titre, Art. 16 > >
1 version
1 créé
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 16 > >
1 version
1 modifié
Article 17
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 16-1 > >
1 version
1 créé
Article 18
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 17 > >
1 version
1 modifié
Article 19
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 23 > >
1 version
1 modifié
Article 20
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Sct. TITRE V : LE CONTRÔLE ET L'INSPECTION. > >
1 version
1 modifié
Article 21
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 30 > >
1 version
1 modifié
Article 22
A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 > > Art. 32, Art. 33, Art. 35 > >
1 version
1 modifié
2 abrogés