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Création d'un article sur les missions du directeur de l'enseignement et de la recherche
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996Art. 16-1
Décret n°2013-233 du 21 mars 2013
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996
Art. 16-1
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996Art. 16-1
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