A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 1 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 12 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Sct. Section I : Administration des écoles.Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 2 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 3 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 4 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Sct. Section II : Organisation financière.Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 5 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 6 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 7 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 8 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 9 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 10 → Version 1Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 11 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 44 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section I : Directeurs et sous-directeursDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 1 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 2 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 3 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 3-1 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 3-2 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section II : Personnel enseignantDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 4 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section III : Les surveillants généraux et les agents d'encadrementDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 5 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section IV : Personnels des services administratifs et financiers et de l'agence comptableDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 6 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 7 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section V : DirecteursDécret n°85-635 du 21 juin 1985directeurs des études et chefs de départementDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 8 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section VI : Organisation scolaireDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 9 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 10 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 11 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 12 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 14 → Version 2Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 16 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 17 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 18 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 19 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section VII : Organismes consultatifsDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 20 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 21 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 22 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 23 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 24 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section VIII : DisciplineDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 28 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 29 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 30 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 31 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section IX : Régime des écolesDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 33 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 35 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 36 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Sct. Section X : Congés scolairesDécret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 37 → Version 2Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 38 → Version 2Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 42 → Version 1Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 43 → Version 1
- Décret n°81-1031 du 16 novembre 1981Art. 1, Art. 12, Sct. Section I : Administration des écoles., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section II : Organisation financière., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
- Décret n°85-635 du 21 juin 1985Art. 44, Sct. Section I : Directeurs et sous-directeurs, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2, Sct. Section II : Personnel enseignant, Art. 4, Sct. Section III : Les surveillants généraux et les agents d'encadrement, Art. 5, Sct. Section IV : Personnels des services administratifs et financiers et de l'agence comptable, Art. 6, Art. 7, Sct. Section V : Directeurs, directeurs des études et chefs de département, Art. 8, Sct. Section VI : Organisation scolaire, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Section VII : Organismes consultatifs, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section VIII : Discipline, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Section IX : Régime des écoles, Art. 33, Art. 35, Art. 36, Sct. Section X : Congés scolaires, Art. 37, Art. 38, Art. 42, Art. 43