Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-26, Art. A212-34, Art. A212-43, Art. A212-45 > >
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6 modifiés
JORF n°0059 du 9 mars 2012
Arrêté du 3 février 2012
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-29 et R. 212-32 dans leur rédaction résultant des articles 1er à 3 du décret n° 2012-164 du 1er février 2012 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, ses articles D. 212-20 à D. 212-34 dans leur rédaction résultant des articles 1er à 4 du décret n° 2012-165 du 1er février 2012 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et ses articles A. 212-17 à A. 212-47 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 28 juin 2011 ;
Sur proposition du directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et du directeur des sports,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-17 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-20 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-20-1 > >
1 version
1 créé
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-21 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-22 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-22-1 > >
1 version
1 créé
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-23 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-24 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-25 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-26-1 > >
1 version
1 créé
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-27 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-28 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-29 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-31 > >
1 version
1 modifié
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-31-1 > >
1 version
1 créé
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-32 > >
1 version
1 modifié
Article 18
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-33 > >
1 version
1 modifié
Article 19
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-35 > >
1 version
1 modifié
Article 20
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-38 > >
1 version
1 modifié
Article 21
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-39 > >
1 version
1 modifié
Article 22
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-41 > >
1 version
1 abrogé
Article 23
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-42 > >
1 version
1 modifié
Article 24
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-44 > >
1 version
1 modifié
Article 25
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-46 > >
1 version
1 modifié
Article 26
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-47 > >
1 version
1 modifié
Article 27
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et le directeur des sports sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 février 2012.
Le ministre des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
Le ministre de l'éducation nationale,
de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjointe au directeur de la jeunesse,
de l'éducation populaire
et de la vie associative,
sous-directrice des politiques de jeunesse,
C. Lapoix