Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'arrêté dans le Code du sport
Résumé. L'arrêté est désormais pris par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, sans exiger une spécialité de diplôme.
A modifié les dispositions suivantes :