Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la durée minimale des formations pour le brevet professionnel
Résumé. L'arrêté supprime la règle qui imposait une durée minimale de 600 heures pour les formations en centre menant au brevet professionnel.
A abrogé les dispositions suivantes :