Arrêté du 3 février 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-26, Art. A212-34, Art. A212-43, Art. A212-45

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Changement de titre pour le directeur régional

Résumé. Le titre du directeur régional change de 'vie associative' à 'cohésion sociale' dans plusieurs articles du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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