Code de la recherche

LIVRE III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Les établissements et organismes de recherche

Résumé. Ce livre du Code de la recherche décrit les différents types d'établissements et organismes qui font de la recherche en France, ainsi que les règles qui les concernent.

En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004

LIVRE III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
TITRE III : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
TITRE IV : LES STRUCTURES DE COOPÉRATION
TITRE V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE
TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER