Code de la recherche
LIVRE III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
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Les établissements et organismes de recherche
Résumé. Ce livre du Code de la recherche décrit les différents types d'établissements et organismes qui font de la recherche en France, ainsi que les règles qui les concernent.
Chapitre Ier : Les groupements d'intérêt public
Abrogé19 mai 2011Chapitre II : Les centres techniques industriels
Abrogé19 février 2014Chapitre III : Dispositions générales
Abrogé19 février 2014Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte
Abrogé13 décembre 2008Chapitre II : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
Abrogé13 décembre 2008Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
Abrogé13 décembre 2008Chapitre IV : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
Abrogé13 décembre 2008En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004
LIVRE III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
TITRE III : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
TITRE IV : LES STRUCTURES DE COOPÉRATION
TITRE V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE
TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER