Code de la recherche
Chapitre III : Etablissements de recherche dans le domaine des ressources et des milieux naturels
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Établissements de recherche en ressources naturelles
Résumé. Ce chapitre parle des établissements publics qui font des recherches sur les ressources naturelles et l'environnement.
En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2008
Chapitre III : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)→Chapitre III : Etablissements de recherche dans le domaine des ressources et des milieux naturels
En vigueur du mercredi 16 juin 2004 au vendredi 12 décembre 2008
Chapitre III : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)