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LIVRE III

LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE

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Chapitre Ier

Dispositions communes aux établissements publics à caractère scientifique et technologique

L321-1 — L321-6

Code de la recherche

TITRE II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF

Chapitre Ier : Dispositions communes aux établissements publics à caractère scientifique et technologique

Chapitre II : Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Chapitre III : Institut national de la recherche agronomique (INRA)

Chapitre IV : Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Chapitre V : Institut de recherche pour le développement (IRD)

Chapitre VI : Etablissements de recherche en sciences exactes et technologie

Chapitre VII : Etablissements de recherche en sciences humaines et sociales

Chapitre VIII : Autres établissements à caractère administratif

Section unique

Chapitre IX : L'Agence nationale de la recherche