Code de la recherche
TITRE II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Les établissements publics à caractère scientifique et technologique
Résumé. Ce titre décrit les différents établissements publics qui font de la recherche en France, comme le CNRS ou l'INSERM.
En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004
TITRE II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Chapitre Ier : Dispositions communes aux établissements publics à caractère scientifique et technologique
Chapitre II : Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Chapitre III : Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Chapitre IV : Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Chapitre V : Institut de recherche pour le développement (IRD)
Chapitre VI : Etablissements de recherche en sciences exactes et technologie
Chapitre VII : Etablissements de recherche en sciences humaines et sociales
Chapitre VIII : Autres établissements à caractère administratif
Chapitre IX : L'Agence nationale de la recherche