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LIVRE III

LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE

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Chapitre Ier

Les établissements publics de recherche

L311-1 — L311-5

Code de la recherche

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre Ier : Les établissements publics de recherche

Chapitre II : Les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche

Chapitre III : Les unités de recherche

Chapitre IV : Les établissements privés participant au service public de la recherche