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LIVRE III

LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE

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Chapitre IV

Les fondations de coopération scientifique

L344-11 — L344-16

Code de la recherche

TITRE IV : LES STRUCTURES DE COOPÉRATION

Chapitre IV : Les fondations de coopération scientifique

Chapitre V : L'établissement public Campus Condorcet