Code de la recherche
TITRE IV : LES STRUCTURES DE COOPÉRATION
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Structures de coopération en recherche
Résumé. Ce titre parle des structures qui aident les établissements à travailler ensemble dans la recherche et l'enseignement supérieur.
Chapitre Ier : Les groupements d'intérêt public
Abrogé19 mai 2011Chapitre II : Les centres techniques industriels
Abrogé19 février 2014Chapitre III : Dispositions générales
Abrogé19 février 2014Section 2 : Les établissements publics de coopération scientifique
Abrogé24 juillet 2013Section 3 : Les fondations de coopération scientifique
Abrogé24 juillet 2013En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004
TITRE IV : LES STRUCTURES DE COOPÉRATION
Chapitre Ier : Les groupements d'intérêt public
Chapitre II : Les centres techniques industriels
Chapitre III : Dispositions générales
Chapitre IV : Les fondations de coopération scientifique
Chapitre V : L'établissement public Campus Condorcet