Code de la recherche
TITRE V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE
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Autres établissements publics de recherche
Résumé. Ce titre décrit les autres établissements publics qui font de la recherche, en plus des universités.
Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte
Abrogé13 décembre 2008Chapitre II : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
Abrogé13 décembre 2008Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
Abrogé13 décembre 2008Chapitre IV : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
Abrogé13 décembre 2008En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2008
TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER→TITRE V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE
En vigueur du mercredi 16 juin 2004 au vendredi 12 décembre 2008
TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre II : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
Chapitre IV : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
Chapitre V : Dispositions applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises