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Modification de l'organisation des services administratifs
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.1, Art. 2.1.1, Art. 2.1.2, Art. 2.1.3, Art. 2.2, Art. 2.2.1, Art. 2.2.2
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.5 : Rôle du département des affaires générales dans la gestion administrative
→ Version 6Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6 : Organisation du service de pilotage et d'évolution des services
→ Version 6
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.4, Art. 2.5.5, Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4 : Création d'une mission pour piloter les tutelles des établissements publics
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4.1 → Version 3
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.3, Art. 2.6.4, Art. 2.6.4.1, Art. 2.6.4.2
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 6
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4.3, Art. 2.6.4.4, Art. 2.7, Art. 2.7.1, Art. 2.7.2
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.10
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.3.4
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.3 : Missions de la sous-direction des parcours professionnels
→ Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.2
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.2, Art. 2.5.1.3, Art. 2.5.2, Art. 2.5.2.1, Art. 2.5.2.2
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.3 : Rôle d'un service pour les agents d'administration centrale
→ Version 5
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.2.3, Art. 2.5.3
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.3.2 : Rôles et missions de la sous-direction de la formation
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.3.3 → Version 2
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.3.1, Art. 2.5.3.2, Art. 2.5.3.3, Art. 2.5.3.4
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.7.5 : Création d'un département pour le développement durable dans l'administration
→ Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8 : Organisation du service des affaires financières
→ Version 4
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.7.3, Art. 2.7.5, Art. 2.8, Art. 2.8.1, Art. 2.8.2, Art. 2.8.3
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.9.1 : Organisation des missions de gestion de crise et contrôle nucléaire
→ Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.9.2 : Rôle du département de doctrine et planification en matière de sécurité
→ Version 6
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.9, Art. 2.9.1, Art. 2.9.2, Art. 2.9.4, Art. 2.9.4.1, Art. 2.9.5
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.3.1 : Rôle d'une sous-direction juridique dans l'administration
→ Version 6
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.2.4, Art. 2.3, Art. 2.3.1, Art. 2.3.2, Art. 2.3.3
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.4.1 : Missions du département « médias et opinions »
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.4.2 : Rôle du département de communication interne dans un ministère
→ Version 3
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.4, Art. 2.4.1, Art. 2.4.2, Art. 2.5, Art. 2.5.1, Art. 2.5.1.1
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.5 : Rôle du département de sécurité informatique dans un ministère
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.6 → Version 2
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.4, Art. 2.8.5, Art. 2.8.6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 7Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.2 : Organisation de la direction des affaires européennes et internationales
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.2.1 : Rôle d'un service ministériel dans les affaires environnementales internationales
→ Version 2
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2, Art. 2.2, Art. 2.2.1, Art. 2.2.2, Art. 2.2.3, Art. 2.5.2.1, Art. 2.5.2.2, Art. 2.7, Art. 2.7.1, Art. 2.7.2