Créé le 11 juillet 2008 · En vigueur depuis le 1 juillet 2022
La direction du numérique comprend :
- la sous-direction des usages numériques et de l'innovation ;
- la sous-direction des produits numériques métiers ;
- la sous-direction des méthodes et des services de plateforme.
Les fonctions de pilotage de la transformation numérique, de sécurité et de gestion de crise ainsi que la gestion des ressources lui sont directement rattachées.
En vigueur depuis le vendredi 1 juillet 2022
Modifié parArrêté du 27 juin 2022art. 4
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 30 juin 2022
Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 2
En vigueur du lundi 1 octobre 2018 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 25 juin 2018art. 1
En vigueur du samedi 18 juin 2016 au dimanche 30 septembre 2018
Modifié parArrêté du 9 mai 2016art. 1
En vigueur du dimanche 18 juillet 2010 au vendredi 17 juin 2016
Modifié parArrêté du 13 juillet 2010art. 3 bis
En vigueur du dimanche 17 janvier 2010 au samedi 17 juillet 2010
Modifié parArrêté du 5 janvier 2010art. 3
En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au samedi 16 janvier 2010