Arrêté du 9 juillet 2008

Article 2.5.5

Créé le 11 juillet 2008 · En vigueur du 1 avril 2019 au 31 décembre 2019

Le département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de la gestion de proximité du secrétariat général :

  • coordonne la gestion de proximité dans les directions générales ;
  • veille à la qualité du cadre de vie et de l'environnement social des personnels d'administration centrale et à leurs conditions de travail ;
  • assure le suivi et la répartition des effectifs de l'administration centrale ;
  • coordonne le processus d'harmonisation des promotions des agents de l'administration centrale et du secrétariat général ;
  • assure la gestion des ressources humaines de proximité des agents du secrétariat général ;
  • assure le secrétariat du comité technique spécial du secrétariat général ;
  • assure le secrétariat du comité technique d'administration centrale ;
  • assure le secrétariat du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'administration centrale.

Il comprend :

  • le bureau des ressources humaines du secrétariat général ;
  • le bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale ;
  • le pôle de la coordination de la gestion des ressources humaines en administration centrale.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 2

En vigueur du samedi 22 avril 2017 au dimanche 31 mars 2019

Modifié parArrêté du 7 avril 2017art. 2

En vigueur du dimanche 1 avril 2012 au vendredi 21 avril 2017

Modifié parArrêté du 30 mars 2012art. 13 (V)

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parDécret n°2011-184 du 15 février 2011art. 55 (VT)

En vigueur du samedi 8 octobre 2011 au samedi 31 mars 2012

Modifié parArrêté du 5 octobre 2011art. 4

En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au vendredi 7 octobre 2011