Arrêté du 9 juillet 2008

Article 2.5.1.2

Créé le 11 juillet 2008 · En vigueur du 1 juillet 2019 au 31 décembre 2019

Le département de la modernisation et de l'animation des réseaux :

  • veille au développement de la fonction ressources humaines en région ;
  • coordonne l'expertise ressources humaines nécessaire à la bonne conduite des projets de réorganisation, de création de services ou d'établissements publics ;
  • anime le réseau des responsables des ressources humaines des établissements publics sous tutelle du ministère.

Il comprend :

  • la mission “ pilotage des réseaux ressources humaines ministériels ” ;
  • la mission “ pilotage du réseau ressources humaines des opérateurs ” ;
  • la mission “ accompagnement ressources humaines des réorganisations et restructurations ”.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 2

En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2019art. 1

En vigueur du samedi 22 avril 2017 au dimanche 30 juin 2019

Créé parArrêté du 7 avril 2017art. 2

En vigueur du samedi 8 octobre 2011 au vendredi 21 avril 2017

Créé parArrêté du 5 octobre 2011art. 4

En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au vendredi 7 octobre 2011